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Le programme comprend deux actions : d'une part assurer la maîtrise du foncier en restructurant en 10 ans 25000 hectares , d'autre part équiper en vue d'installations 200 exploitations agricoles sur 10 ans. Ce programme s'élève à près de 200 mil[...]texte imprimé
Ce fascicule est composé d'une brève description des aspects essentiels du marché foncier en France en 1980 et son évolution par rapport à 1979, d'une courte note sur les aspects essentiels du marché départemental et une appréciation de son évol[...]texte imprimé
Cette étude nous présente le marché foncier national et départemental en 1983 + annexe : Statistiques agricoles 1983 (Aveyron).Article : texte imprimé
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Depuis des siècles, hommes et forêts sont liés : on l'a utilisée pour se chauffer, y chasser, s'y réfugier... Ce livre retrace cette histoire et part à la découverte des traces, parfois effacées, des activités humaines dans la forêt : ici un erm[...]texte imprimé
Evolution de Mialet à travers l'étude des compoix (1553,1598,1647,1685,1703)."Nous avons pu constater le doublement de la population..le début de la culture du murier..". Voir aussi le CD Rom coté CDCD006 qui contient l'intégralité de ce docume[...]texte imprimé
Etude en deux parties : Histoire de la propriété et de la mise en valeur des grands domaines d'altitude , Histoire de la propriété et de la mise en valeur des biens collectifs, communaux, sectionnaux et indivis.texte imprimé
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La reflexion commune bien que basée sur une approche sectorielle tente de montrer les interactions mutuelles des principales composantes du système : milieu physique et culturel, ressources et activités, environnement socio-économique, loisirs l[...]texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES APPLIQUÉES AU MASSIF CENTRAL, À LA MOYENNE MONTAGNE ET AUX ESPACES FRAGILES, Auteur | Clermont-Ferrand : CERAMAC | 1999Grandes lignes du sommaire : - des systèmes montagnards européens aux évolutions divergentes - Handicap et politique de développement - Le développement touristiqueBulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 2 - Tome XXXVIII n°2
2017Sommaire : Concilier nature, usages et productions : la forêt méditerranéenne doit-elle faire sa révolution ? Contexte et dynamiques - Fonctions sociales et naturalité des forêts méditerranéennes contemporaines : quelques clés de lectu[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 3 - Tome XXXIX, n°3
2018Sommaire : - Les taillis méditerranéens de chênes verts face aux changements climatiques : éclaircir pour améliorer leur résistance à la sécheresse par Jordane GAVINET, Jean-Marc OURCIVAL, Morine LEMPEREUR, Antoine CABON et Jean-Marc LIMOUSIN[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 3 - Tome XXXVIII n°3
2017Sommaire : - Petite histoire des Semaines forestières méditerranéennes par Alain CHAUDRON et Christophe BESACIER RESTAURATION DES FORÊTS ET DES PAYSAGES MÉDITERRANÉENS, Contextes, initiatives mondiales et dynamiques régionales, Évaluation d[...]Article : texte imprimé
Histoire du hameau de l'Espinas, à partir du compoix de 1640 : ces habitants, la propriété et son évolution dans le temps, ..Les caractéristiques architecturales des bâtiments sont décrites : toitures, ouvertures, architecture intérieure.texte imprimé
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Cet article traite des changements économiques et sociaux observés dans l'arrière pays languedocien et notamment du phénomème de retour à la terre. Nouveaux arrivants et vie locale : sont envisagées successivement les implications démo-économiqu[...]texte imprimé
Ce rapport analyse l'évolution de la gestion de l'espace, il met en évidence les relations contradictoires et les relations de complémentarité entre les diverses activités et les utilisateurs de l'espace, il détermine enfin quelles sont les prin[...]texte imprimé
Le département a mis sur pied l'operation pilote de débroussaillement avec l'engin "scorpion" débroussailleur-recolteurArticle : texte imprimé
Cet article étudie la situation des notaires, avoués, avocats, magistrats dans le département de la Lozère. Il souligne à travers l'exemple des groupements forestiers et des indivis la nécessité de trouver une nouvelle structure judiciaire mieux[...]texte imprimé
Nomenclature des zones naturelles protégées - Gestion des zones naturelles - Les modes d'incitation pour les propriétaires privés et le lobbying - L'interprétation - Organismes à consulter.texte imprimé
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Au milieu du XVII° siècle, la paroisse de Brahic devait compter environ 300 habitants. 91 résidents et 73 "forestiers" non résidents, soit au total 164 propriétaires ou indivis déclarent posséder 1968 parcelles dont les deux cinquièmes sont occu[...]texte imprimé
EYCHENNE Corinne, Directeur de publication ; BUCLET Nicolas, Directeur de publication ; DODIER Hermann, Directeur de publication ; Association fran?caise de pastoralisme, Organisateur de réunion | Die : Association française de pastoralisme | 2017La quatrième de couverture indique :"Le pastoralisme est, par essence, une pratique de l'espace et du territoire. Depuis 40 ans, de multiples démarches et outils d'action ont œuvré à renforcer son ancrage territorial, en lien avec les collectivi[...]document cartographique imprimé
Plan cadastral de la commune de Meyrueis au 1/20000° faisant mention des terres cultivées, bois soumis au régime forestier, ou non, des près et paturages, des terres vaines et garrigues puis des terres arides et non imposables.document cartographique imprimé
Plan cadastral de la commune de Meyrueis au 1/20 000° faisant mention des terrains particuliers, communaux et domaniaux, ainsi que des terrains communaux sousmis au régime forestier ou non.texte imprimé
Thèse de doctorat en droit.texte imprimé
LIFRAN Robert, Directeur de publication | Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable | 2002Ce rapport est consacré à l’évaluation de l’impact des politiques publiques sur la dynamique du paysage. Compte tenu de la nature économique du paysage, défini comme un bien public local, ce sont les activités à forte composante spatiale qui son[...]texte imprimé
En Europe occidentale une part importante des biens se transmet par les femmes. Dans la lignée se perpétuent des biens attachés à un nom, dans la parentèle se transmettent par héritage des droits sur les terres et des postes de prestige, dans la[...]Article : texte imprimé
L'abbaye de Franquevaux, près de Nîmes, possédait jusqu'à la Révolution des immeubles et des pâturages sur le mont Lozère. Ce document montre combien ces pâturages étaient recherchés, comment une réglementation sévère fixait les droits de pacage[...]texte imprimé
La S.A.F.E.R. (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural) facilite l'agrandissement des exploitations agricoles, peut aider à l'installation des agriculteurs, permet de regrouper et d'aménager les parcelles, adapte bâtiments et inst[...]texte imprimé
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Ce rapport mentionne des usages de différentes natures, ayant été en vigueur à Génolhac et dans son canton, probablement au XIXe siècle puisqu'il fait référence au code civil. - usages se rapportant à la propriété foncière et immobilière et [...]Article : texte imprimé
Inventaire des propriétaires de biens nobles (y compris les "non-nobles roturiers tenant les fiefs et biens nobles..") en Lozère en 1529 (diocèse de Mende) pour payer la rançon des enfants du roi François I°.texte imprimé
Cette étude cherche à mettre en évidence les conditions socio-économiques qui régissent la dynamique de la population Cévennole des années 1970, le passé permettant de mieux comprendre l'état actuel des choses. En étudiant l'organisation de l'es[...]texte imprimé
Cette étude se veut un diagnostic complet du site dans un but de concertation avec les habitants pour l'entretien et la mise en valeur du hameau notamment par l'élevage.Article : texte imprimé
Complément à l'article de Y. Delaporte sur le marquage du renne des lapons du Kautokeino, dans ce même numéro : le marquage du bétail en Europe et en Amérique.texte imprimé
SCHNETZLER Jacques | Montpellier : Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon | 1992Cette étude concerne les communes de Montselgues, Thines, Malarce, Faugères, Gravières, et Les Vans. En quelques siècles, la terre est passée presqu'en totalité aux mains de la paysannerie par le biais de l'emphythéose perpétuelle. Les anciens m[...]Article : texte imprimé
Le cadastre de 1788, généralités, répartition de la propriété foncière par catégories sociales et professions, le problème de l'exploitation.texte imprimé
La propriété sectionale couvre 70 840 hectares soit 14 pour cent du territoire départemental et près du quart du territoire agricole. Tous les cantons possèdent un territoire sectional , trois dépassent les 6 000 ha : Le Bleymard, Mende, Sainte [...]texte imprimé
SAHUT André-Bernard | Paris : Institut des hautes études de droit rural et d'Economie agricole | 1974Recherche sur l'origine de la propriété sectionnale et son état actuel, propositions pour "une utilisation rationnelle des terrains sectionnaux".texte imprimé
Questionnaires d'enquête réalisée auprès de résidents secondaires pour l'élaboration du mémoire de fin d'étude intitulé "Maintien de l'agriculture en Cévennes Vallée Française" de P. Lorthois, Y. Nordberg et J.-L. Pilard (côte : CDCHAS00279)texte imprimé
Histoire d'une communauté de jeunes qui pensaient pouvoir vivre en cultivant 50ha de terre au fond d'une vallée proche du col de Jalcreste. Expulsés, ils entament trois années de luttes pour la première application en France des dispositions lég[...]Article : texte imprimé
Traité sur les avantages et inconvénients de la transhumance des troupeaux du Languedoc vers les montagnes de la Lozère : avantages économiques pour bergers et propriétaires, mais risques de contamination des troupeaux , suit un tableau présenta[...]texte imprimé
Ce rapport est constitué de deux parties : service ordinaire et des reboisements. Dans la première, il est question de la consistance et de la contenance des forets : régimes forestiers sur Vialas, Cubières et Meyrueis, rendements, droits d'usag[...]texte imprimé
Ce recensement comprend pour l'essentiel des tableaux traitant des productions et de la population de la Lozère. Résultats par canton.Article : texte imprimé
Présentation d'une recherche-action mêlant anthropologie et droit, appliquée au projet de "Pacte Pastoral Intercommunal" sur le territoire de la Communauté de Communes "Causses Aigoual Cévennes – Terres Solidaires".Article : texte imprimé
En Cévennes " chacun utilise au mieux la surface arable " et toute culture est entretenue avec soin ( vergers et prairies ), le tout s'étire souvent le long des cours d'eau. Or, lorsque la vague de vacanciers arrive l'été, de nombreux dégats son[...]Article : texte imprimé
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ROUYER Emmanuel, Auteur ; FALLOUR Delphine, Auteur ; LIBIS Elsa, Auteur | Toulouse : FORESPIR | 2014Véritable outil d’aide à la décision et document de vulgarisation de connaissances forestières et environnementales, ce recueil s’inscrit dans la mise en oeuvre d’une gestion forestière durable, intégratrice des enjeux environnementaux, et plus [...]texte imprimé
Ce livre présente une redéfinition du droit de propriété du code civil, mais s'inscrivant dans le sens de l'évolution actuelle, elle n'est en réalité qu'une remise en concordance de la théorie juridique et de la réalité concrète.Article : texte imprimé
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Réponse à une question posée dans un précédent n° du Lien des Chercheurs Cévenols au sujet des relations entre les communes de Gravières et Cubières. L'auteur donne plusieurs extraits de transcriptions réalisées par lui-même d'actes de ventes tr[...]Article : texte imprimé
BATICLE Christophe, Auteur |Dans Socio-logos (12)Cet article vise à aborder la sociologie de l’environnement sous l’angle d’une controverse. En effet, le champ disciplinaire n’a pu se construire sans tenir compte d’une dimension centrale : l’absence de consensus en ce qui concerne les manières[...]texte imprimé
Présentation et définition du remembrement - Les préétudes d'aménagement rural communal - Le géomètre - Les différents modes d'aménagement foncier - Les décisions du remembrement - Les organismes de remembrement - Le rôle de l'administration dan[...]texte imprimé
Étude commanditée par le SIVOM Grand site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses avec l'appui du Parc national des Cévennes et du Conseil général de la Lozère, visant à établir la faisabilité d'un projet de remise en culture de la vigne [...]texte imprimé
Ce livre est un témoignage sur les forêts méditerranéennes. Elles structurent les territoires au sein desquels se joue et se développe la vie de nos contemporains, sans qu'ils se rendent toujours compte de leur importance, de leurs multiples val[...]Article : texte imprimé
La structure foncière observée est une structure d'Ancien Régime. Elle se caractérise par la faiblesse de la moyenne propriété. Peu de propriétaires atteignent donc l'indépendance économique. D'autre part, la petite et la micro propriété sont pr[...]texte imprimé
Mende : DDA s.d.Ce rapport fait le point des possibilités de restructurations foncières par échanges amiables à partir des terrains acquis par la S.A.F.E.R. - Lozère.texte imprimé
Transcriptions d'actes relatifs au procès entre les habitants de Cargot (ou Cargaud) et ceux des Beaumelles, hameaux de la commune de Mandagout (Gard). Il est précisé que les archives ayant servi à ces transcriptions ont été communiquées par Mme[...]Article : texte imprimé
La mise en place de la SAFER et son difficile démarrage sur les terres très pauvres de la Lozère. Planification de l'espace : création d'unités plus compétitives, construction des petits bâtiments d'élevage, défrichage et drainage des terres, in[...]texte imprimé
La superficie de la propriété sectionnale couvre 70840 Ha sur les 300000ha que compte la surface agricole utile. Les problèmes posés par les sections et les biens sectionaux s'explique par l'originalité de la nature juridique de l'institution et[...]texte imprimé
Les circonstances historiques ont conduit à la persistance d'un certain nombre de droits d'usage sur un territoire particulier accordés à la collectivité des habitants des villages désignés par le terme de section de commune. Bien que couvrant d[...]texte imprimé
Ce texte décrit la société rurale margeridienne et son système de production durant la période qui va de la Révolution au Second Empire.Article : texte imprimé
Le château de Brésis, aujourd'hui en ruines est, situé sur la Cèze, à quelques kilomètres à l'Est de Concoules (Gard). Au XVII°siècle, il appartenait à Jacques d'Hérail, vicomte de Brésis qui dresse ici l'état de ses biens.Article : texte imprimé
Cet ouvrage tente de retracer tant de façon géographique qu'historique les seigneurs d'Estables.texte imprimé
Recueil des transcriptions des actes notariés effectuées par Jean Sérière de la Sagne, détenteur de droits sur le Mas Aribal au XVII° siècle. En avant-propos Chassin du Guerny Yannick fait une présentation de cet ouvrage et dresse des tableaux g[...]document électronique
Pendant plus de trente ans (entre 1663 et 1695) Jean SERIÈRE, sieur de la Sagne, a patiemment rassemblé, analysé et numérotés les actes notariés concernant ses possessions au Mas Aribal. Ce Sommaire des titres du Masaribal dressé en 1673 avait é[...]Article : texte imprimé
Les pariers de la Garde Guérin constituaient une sorte de milice chargée d'assurer dans ces parages le bon ordre sur la voie Régordane. Ils en tiraient des revenus importants. Afin de limiter l'émiettement du fief et des revenus, dû à l'augmenta[...]Article : texte imprimé
POREE Charles, Auteur |Les pariers de la Garde Guérin constituaient une sorte de milice chargée d'assurer dans ces parages le bon ordre sur la voie Régordane. Ils en tiraient des revenus importants. Afin de limiter l'émiettement du fief et des revenus, dû à l'augmenta[...]texte imprimé
Après une longue présentation des forêts domaniale et privée du mont Lozère (histoire, état, gestion), les auteurs envisagent les possibilités de réintroduction du grand tétras dans l'indivis de Malavieille et dans la forêt sectionnale de Cubiér[...]Article : texte imprimé
Identification des acteurs et de leurs pratiques : définition de leur capacité réelle d'intervention pour la gestion des espaces. Détermination de son niveau, analyse des contradictions, risque de conflit provenant de leurs interrelations.Article : texte imprimé
Présentation de l'histoire de l'abbaye Notre Dame des Chambons depuis l'année 1153, jusqu'à la Révolution française, puis du procès verbal de l'inventaire de l'abbaye en 1780.texte imprimé
Barral Pierre La terre et les pouvoirs, Guiter Henri L'empreinte toponymique des dominateurs, Amado Claudie Pouvoirs laïques et ecclésiastiques dans le Biterrois, Fabre Guislaine Lochard Thierry Montpellier des villae à la ville, Le Blevec Danie[...]texte imprimé
L'article souligne le fait que nous sommes dans cette seconde moitié du XVII° siècle dans un monde rural où la terre continue d'être le support de l'économie et la première richesse matérielle. L'article se découpe ainsi : I -Une terre solidemen[...]texte imprimé
Contenu sommaire : - de la terre collective à la propriété sectionale - le communal dans les anciens systèmes agraires : l’illusion, communautaire - la section face à l'ordre institutionnel : une affirmation identitaire ? - la crise de la s[...]texte imprimé
CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, Directeur de publication | Rodez : Editions du Rouergue | 2017Les paysages du pourtour méditerranéen français reflètent une intense et très ancienne occupation humaine. Les milieux ouverts, qui correspondent à des formations végétales spontanées allant du presque minéral au boisé (pelouses écorchées, lande[...]Bulletin : texte imprimé
Cahiers du C.E.N.E.C.A., Tome 2 - mars-70 - Bulletin n°spécial tome 2
COLLECTIF, Auteur | 2015Extrait du sommaire : - Sauvegarde des patrimoine biologique et culturels et nécessité de maintenir un minimum de densité humaine - la mise en valeur des terres agricoles abandonnées ou en voie d'abandon par les parcours touristiques de pêche[...]Article : texte imprimé
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Depuis une époque fort reculée, les troupeaux du bas Languedoc viennent pacager pendant les mois d'été sur le Lozère, la Margeride et l'Aubrac. Un traité entre les propriétaires des pacages et les bergers languedociens fixe entre autres, le temp[...]texte imprimé
Usages, propriété et transmission des terres sur le mont Lozère : le collectif et l'individuel - Usages, transmission du patrimoine et gestion collective du foncier : un nouveau rapport entre l'homme et la terre - Les modalités de la transmissio[...]Article : texte imprimé
Cette étude se base sur le compoix de 1604, la contribution foncière de 1791 et le cadastre "napoléonien" de 1826. La comparaison entre ces trois références révèle que la situation des petits propriétaires se dégrade. Les propriétaires moyens co[...]texte imprimé
La pratique de la transhumance est liée à un type particulier de propriété foncière : les indivis. Avec son abandon se pose le problème de la nouvelle utilisation des terres et du statut des pâturages. Quelques recherches ont permis de saisir au[...]Article : texte imprimé
Entreprise à l'initiative du juge d'instruction de l'arrondissement d'Orange, M. Albert Fayet, d'aprés la méthode imposée par le ministère de l'intérieur et avec le concours des juges de paix de la lozère, cette enquête révèle les usages locaux [...]texte imprimé
L'auteur démontre que la propriété du code civil est en France le résultat d'un accident historique et que bien des sociétés vivent avec une autre définition juridique et économique de l'appropriation du sol. Ce livre met en cause notre société,[...]Article : texte imprimé
Face à un Bas-Languedoc en pleine mutation, les Cévennes sont en 1965 encore à la recherche d'un équilibre nouveau. Des orientations se dessinent : le châtaignier à Colognac, le pommier à Valleraugue, la soie grège à Saint Jean du Gard.. La chèv[...]Article : texte imprimé
Je nourris une grande inquiétude pour l'avenir des Cévennes: je veux parler du risque croissant de "lubéronisation".texte imprimé
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Le Causse de Blandas (cadre géographique, cadre historique) - L'économie agricole ( les cultures, l'élevage, la chasse, la pêche, les moulins - Possessions et jouissance du sol (les seigneurs directs, les tenanciers).Article : texte imprimé
La municipalité de Monoblet a décidé de mettre en place une zone d'environnement protégée (Z.E.P.) afin de préserver le patrimoine foncier de l'implantation des résidences secondaires. Ce document délimite trois types de zone, une zone agricole,[...]