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Article : texte imprimé
Procès verbaux des Etats du gévaudan de 1600 à 1609.Article : texte imprimé
Procès verbaux des états particuliers du Gévaudan.Article : texte imprimé
Cinq ordonnances de police en latin applicables à la juridiction de Mende, publiées en 1319, 1392, 1455, 1550 et 1557.texte imprimé
L'objectif de ce travail était de dresser un inventaire documentaire en explorant divers fonds, notamment celui du Centre de documentation et d'archives de Parc national des Cévennes. L'objectif du stage était donc de forger un outil permettant [...]texte imprimé
Ce 2° essai de rédaction est conçu en sorte de composer intérêt écologique, économique et socio-culturel. Il contient 185 articles.texte imprimé
23 articles destinés à donner une réalité aux perspectives liées à la création du Parc national des Ecrins.texte imprimé
Dans le cadre de la proposition de classement de la forêt domaniale de la Brèze en réserve biologique (1998) cette étude à un triple objectif : prendre en compte les différents interlocuteurs pour déterminer les éléments à inventorier, réaliser [...]texte imprimé
Dans le cadre de la proposition de classement de la forêt domaniale du Marquaires en reserve biologique (1998) cette étude à un triple objectifs : prendre en compte les differents interlocuteurs pour déterminer les éléments à inventorier , réali[...]texte imprimé
La première partie de cet ouvrage est destinée à dégager un instrument de travail fiable : les registres des notaires des villes de Mende et Chirac des autres archives disponibles. Dans la second partie, l'auteur s'attache à analyser 3 grands t[...]texte imprimé
Cette loi vise à accroître la responsabilité des élus locaux, à mettre en place une nouvelle politique foncière et immobilière, à organiser une politique de financement local, à promouvoir une politique de l'emploi, à susciter la création et le [...]texte imprimé
SAHUT André-Bernard | Paris : Institut des hautes études de droit rural et d'Economie agricole | 1974Recherche sur l'origine de la propriété sectionnale et son état actuel, propositions pour "une utilisation rationnelle des terrains sectionnaux".texte imprimé
Cette étude comprend trois parties : tout d'abord, les données de la protection conventionnelle des espaces naturels en droit français. La seconde partie est consacrée aux données de la protection conventionnelle des espaces naturels en droit co[...]texte imprimé
Les protections anciennes : l'espace naturel, une ressource- Les protections classiques : l'espace naturel, un élément du patrimoine collectif- Les protections intégrées : l'espace naturel, un paramètre de l'urbanisme et de l'aménagement du terr[...]Article : texte imprimé
Cette revue présente toutes les gammes des procédures et moyens qui permettent de conserver les sols, les paysages ou les sites exceptionnels.Article : texte imprimé
Les cadres de la coopération : les organisations internationales et la protection de l'environnement - Les sources du droit de l'environnement - Le droit international commun de l'environnemeent - La réglementation internationale protégeant l'en[...]