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LIFRAN Robert, Directeur de publication | Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable | 2002Ce rapport est consacré à l’évaluation de l’impact des politiques publiques sur la dynamique du paysage. Compte tenu de la nature économique du paysage, défini comme un bien public local, ce sont les activités à forte composante spatiale qui son[...]texte imprimé
En Europe occidentale une part importante des biens se transmet par les femmes. Dans la lignée se perpétuent des biens attachés à un nom, dans la parentèle se transmettent par héritage des droits sur les terres et des postes de prestige, dans la[...]Article : texte imprimé
L'abbaye de Franquevaux, près de Nîmes, possédait jusqu'à la Révolution des immeubles et des pâturages sur le mont Lozère. Ce document montre combien ces pâturages étaient recherchés, comment une réglementation sévère fixait les droits de pacage[...]texte imprimé
La S.A.F.E.R. (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural) facilite l'agrandissement des exploitations agricoles, peut aider à l'installation des agriculteurs, permet de regrouper et d'aménager les parcelles, adapte bâtiments et inst[...]texte imprimé
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Ce rapport mentionne des usages de différentes natures, ayant été en vigueur à Génolhac et dans son canton, probablement au XIXe siècle puisqu'il fait référence au code civil. - usages se rapportant à la propriété foncière et immobilière et [...]Article : texte imprimé
Inventaire des propriétaires de biens nobles (y compris les "non-nobles roturiers tenant les fiefs et biens nobles..") en Lozère en 1529 (diocèse de Mende) pour payer la rançon des enfants du roi François I°.texte imprimé
Cette étude cherche à mettre en évidence les conditions socio-économiques qui régissent la dynamique de la population Cévennole des années 1970, le passé permettant de mieux comprendre l'état actuel des choses. En étudiant l'organisation de l'es[...]texte imprimé
Cette étude se veut un diagnostic complet du site dans un but de concertation avec les habitants pour l'entretien et la mise en valeur du hameau notamment par l'élevage.Article : texte imprimé
Complément à l'article de Y. Delaporte sur le marquage du renne des lapons du Kautokeino, dans ce même numéro : le marquage du bétail en Europe et en Amérique.texte imprimé
SCHNETZLER Jacques | Montpellier : Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon | 1992Cette étude concerne les communes de Montselgues, Thines, Malarce, Faugères, Gravières, et Les Vans. En quelques siècles, la terre est passée presqu'en totalité aux mains de la paysannerie par le biais de l'emphythéose perpétuelle. Les anciens m[...]Article : texte imprimé
Le cadastre de 1788, généralités, répartition de la propriété foncière par catégories sociales et professions, le problème de l'exploitation.texte imprimé
La propriété sectionale couvre 70 840 hectares soit 14 pour cent du territoire départemental et près du quart du territoire agricole. Tous les cantons possèdent un territoire sectional , trois dépassent les 6 000 ha : Le Bleymard, Mende, Sainte [...]texte imprimé
SAHUT André-Bernard | Paris : Institut des hautes études de droit rural et d'Economie agricole | 1974Recherche sur l'origine de la propriété sectionnale et son état actuel, propositions pour "une utilisation rationnelle des terrains sectionnaux".texte imprimé
Questionnaires d'enquête réalisée auprès de résidents secondaires pour l'élaboration du mémoire de fin d'étude intitulé "Maintien de l'agriculture en Cévennes Vallée Française" de P. Lorthois, Y. Nordberg et J.-L. Pilard (côte : CDCHAS00279)texte imprimé
Histoire d'une communauté de jeunes qui pensaient pouvoir vivre en cultivant 50ha de terre au fond d'une vallée proche du col de Jalcreste. Expulsés, ils entament trois années de luttes pour la première application en France des dispositions lég[...]Article : texte imprimé
Traité sur les avantages et inconvénients de la transhumance des troupeaux du Languedoc vers les montagnes de la Lozère : avantages économiques pour bergers et propriétaires, mais risques de contamination des troupeaux , suit un tableau présenta[...]texte imprimé
Ce rapport est constitué de deux parties : service ordinaire et des reboisements. Dans la première, il est question de la consistance et de la contenance des forets : régimes forestiers sur Vialas, Cubières et Meyrueis, rendements, droits d'usag[...]texte imprimé
Ce recensement comprend pour l'essentiel des tableaux traitant des productions et de la population de la Lozère. Résultats par canton.Article : texte imprimé
Présentation d'une recherche-action mêlant anthropologie et droit, appliquée au projet de "Pacte Pastoral Intercommunal" sur le territoire de la Communauté de Communes "Causses Aigoual Cévennes – Terres Solidaires".Article : texte imprimé
En Cévennes " chacun utilise au mieux la surface arable " et toute culture est entretenue avec soin ( vergers et prairies ), le tout s'étire souvent le long des cours d'eau. Or, lorsque la vague de vacanciers arrive l'été, de nombreux dégats son[...]Article : texte imprimé
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ROUYER Emmanuel, Auteur ; FALLOUR Delphine, Auteur ; LIBIS Elsa, Auteur | Toulouse : FORESPIR | 2014Véritable outil d’aide à la décision et document de vulgarisation de connaissances forestières et environnementales, ce recueil s’inscrit dans la mise en oeuvre d’une gestion forestière durable, intégratrice des enjeux environnementaux, et plus [...]texte imprimé
Ce livre présente une redéfinition du droit de propriété du code civil, mais s'inscrivant dans le sens de l'évolution actuelle, elle n'est en réalité qu'une remise en concordance de la théorie juridique et de la réalité concrète.