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Documents disponibles dans cette catégorie (387)
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EYCHENNE Corinne, Directeur de publication ; BUCLET Nicolas, Directeur de publication ; DODIER Hermann, Directeur de publication ; Association fran?caise de pastoralisme, Organisateur de réunion | Die : Association française de pastoralisme | 2017La quatrième de couverture indique :"Le pastoralisme est, par essence, une pratique de l'espace et du territoire. Depuis 40 ans, de multiples démarches et outils d'action ont œuvré à renforcer son ancrage territorial, en lien avec les collectivi[...]texte imprimé
Le patrimoine naturel et son cadre institutionnel- Les étapes historiques de la présentation du patrimoine naturel en France - La protection de la nature, un intérêt public compromis dans les réserves naturelles et les Parcs nationaux - L'équili[...]Article : texte imprimé
Cet article retranscrit un bail de fermage rédigé en 1901. Celui-ci rend bien compte de la condition paysanne cévenole au début du siècle dans une région ou le faire valoir direct concerne plus de 65. des exploitations. Etant en minorité, les f[...]Article : texte imprimé
Le droit de pêche, propriété du baron du Tournel , le droit de pêcher, les baux d'afferme. Le braconnage dans les eaux du Lot, présentation de trois procès verbaux.texte imprimé
Ce recueil contient les dispositions législatives et règlementaires relatives à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles telles qu'elles résultent de la loi 84-512 du 29 Juin 1984 codifiée aux articles 906, 109-5, 401 à 46[...]texte imprimé
Ce recueil contient les dispositions législatives et règlementaires relatives à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles telles qu'elles résultent de la loi de juin 1984. et de texte pris pour son application à l'exception[...]Article : texte imprimé
Si, à l'origine, chaque individu pouvait pêcher, avec l'organisation sociale apparait la notion de droit. En pays viganais, les rivières étaient rattachées au fief. Apparition de la réglementation de la pêche pour éviter le dépeuplement des cour[...]texte imprimé
Après avoir relaté la légende, les auteurs reprennent point par point cette histoire pour faire la part du vrai et du faux. Ils soumettent en conclusion leur avis sur la culpabilité du trio de Peyrebeille, accusé du meurtre de voyageurs qui s'ab[...]Article : texte imprimé
BOISSIER Jean-Michel, Auteur ; GIVORS Alain, Auteur ; BARTOLI Michel, Auteur |Article : texte imprimé
Quelques chiffres de la transhumance sur le territoire du Parc National des Cévennes, le Plan local d'Aménagement Concerté "Renouveau de la transhumance ovine", les drailles dans les Cévennes, le programme de leur réhabilitation et leur plan de [...]texte imprimé
Le présent document fixe les orientations de gestion pour l'ensemble des zones humides de l'Aigoual. Pour beaucoup de sites, la gestion se limitera dans un premier à ne pas intervenir, mais un suivi psychosociologique et dans certains cas hydrol[...]Article : texte imprimé
Brice Lalonde nous présente le plan : "pour rattraper notre retard, pour résorber notre passif, nous devons en terminer avec les actions au coup par coup, avec le bricolage écologique. Il nous faut donc une mise à plat sans concession, une réfle[...]Article : texte imprimé
Ce document présente l'évolution de la production et de la filière des plantes médicinales depuis les années 70. Il aborde les problèmes auxquels est confronté cette production (concurrence étrangère, ..) et apporte quelques précisions sur la lé[...]texte imprimé
Thèse de doctorat en droit.Article : texte imprimé
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La création des Parcs nationaux - Organisation administrative des Parcs nationaux - Le fonctionnement des Parcs nationaux.texte imprimé
L'espace vert est indispensable à l'équilibre des régions urbaines. Une première partie concerne l'élaboration et le contenu de la politique d'espaces verts. La seconde partie s'attache à la mise en oeuvre de la politique d'espaces verts.texte imprimé
Caractéristiques générales des politiques de l'environnement dans les pays industrialisés - Les politiques par domaines.texte imprimé
BÉTARD François, Auteur ; GIRARD Sébastien, Auteur ; ROGER Olivier, Auteur ; VARGAS Nadia, Auteur | Paris : Société géologique de France | 2016En France, une réserve naturelle est un outil juridique permettant une protection efficace et pérenne d’un patrimoine naturel fragile ou remarquable. À côté d’une réglementation stricte inscrite dans son acte de classement, une réserve naturelle[...]texte imprimé
En 1982 un rapprot sur les mammifères menacés en Wallonie montre que la situation de la loutre est particulièrement précaire , des mesures d'ordre législatif ont été proposées. L'article montre l'évolution de la protection de cette espèces de 19[...]texte imprimé
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Ensemble des coutumes autorisées par la loi, encore en usage en 1896 dans l'arrondissement d'Alès : bails, plantations, quittances, troupeaux transhumants,..texte imprimé
En 1754, un délégué de l'intendant du Languedoc chargé d'une mission de surveillance dans les hautes Cévennes, obtient une déclaration royale imposant aux consuls des Vans certains honneurs qui doivent lui être rendus lors de diverses cérémonies.texte imprimé
Ce rapport présente la loi et les problèmes qui en ont découlé avant de détailler les points contestés. 26 principes à respecter concluent le rapport pour réviser le règlement d'administration publique.Article : texte imprimé
Il s'agit des applications locales des articles 869,671,674,681 du Code Civil relatifs: à la hauteur des murs de clôture, aux plantations (distance entre elles et la ligne séparative), aux constructions nuisibles aux voisins, aux égouts de toitu[...]