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ANONYME |Inventaire des usages, coutumes, et droits répertoriés dans le canton de Génolhac au XIX° siècle.texte imprimé
Ce rapport mentionne des usages de différentes natures, ayant été en vigueur à Génolhac et dans son canton, probablement au XIXe siècle puisqu'il fait référence au code civil. - usages se rapportant à la propriété foncière et immobilière et [...]texte imprimé
Fragment de procédure contre Martiale Espaze de Boucoiran (Gard), femme de Jean Dumas accusée de sorcellerie.Article : texte imprimé
La transcription de ces procès verbaux de 1634 à 1680 nous montre les faits de société en Lozère à cette époque.Article : texte imprimé
Procès verbaux des Etats du gévaudan de 1600 à 1609.Article : texte imprimé
Procès verbaux des états particuliers du Gévaudan.Article : texte imprimé
Cinq ordonnances de police en latin applicables à la juridiction de Mende, publiées en 1319, 1392, 1455, 1550 et 1557.texte imprimé
L'objectif de ce travail était de dresser un inventaire documentaire en explorant divers fonds, notamment celui du Centre de documentation et d'archives de Parc national des Cévennes. L'objectif du stage était donc de forger un outil permettant [...]texte imprimé
Ce 2° essai de rédaction est conçu en sorte de composer intérêt écologique, économique et socio-culturel. Il contient 185 articles.texte imprimé
23 articles destinés à donner une réalité aux perspectives liées à la création du Parc national des Ecrins.texte imprimé
Dans le cadre de la proposition de classement de la forêt domaniale de la Brèze en réserve biologique (1998) cette étude à un triple objectif : prendre en compte les différents interlocuteurs pour déterminer les éléments à inventorier, réaliser [...]texte imprimé
Dans le cadre de la proposition de classement de la forêt domaniale du Marquaires en reserve biologique (1998) cette étude à un triple objectifs : prendre en compte les differents interlocuteurs pour déterminer les éléments à inventorier , réali[...]texte imprimé
La première partie de cet ouvrage est destinée à dégager un instrument de travail fiable : les registres des notaires des villes de Mende et Chirac des autres archives disponibles. Dans la second partie, l'auteur s'attache à analyser 3 grands t[...]texte imprimé
Cette loi vise à accroître la responsabilité des élus locaux, à mettre en place une nouvelle politique foncière et immobilière, à organiser une politique de financement local, à promouvoir une politique de l'emploi, à susciter la création et le [...]texte imprimé
SAHUT André-Bernard | Paris : Institut des hautes études de droit rural et d'Economie agricole | 1974Recherche sur l'origine de la propriété sectionnale et son état actuel, propositions pour "une utilisation rationnelle des terrains sectionnaux".texte imprimé
Cette étude comprend trois parties : tout d'abord, les données de la protection conventionnelle des espaces naturels en droit français. La seconde partie est consacrée aux données de la protection conventionnelle des espaces naturels en droit co[...]texte imprimé
Les protections anciennes : l'espace naturel, une ressource- Les protections classiques : l'espace naturel, un élément du patrimoine collectif- Les protections intégrées : l'espace naturel, un paramètre de l'urbanisme et de l'aménagement du terr[...]Article : texte imprimé
Cette revue présente toutes les gammes des procédures et moyens qui permettent de conserver les sols, les paysages ou les sites exceptionnels.Article : texte imprimé
Les cadres de la coopération : les organisations internationales et la protection de l'environnement - Les sources du droit de l'environnement - Le droit international commun de l'environnemeent - La réglementation internationale protégeant l'en[...]texte imprimé
La loi de protection sur la loutre doit pour être efficasse "être complétée par une action en faveur de la conservation des milieux utilisés par cette espèce , c'est cette constatation qui est à l'origine de l'instauration des havres de paix". D[...]Article : texte imprimé
Textes législatifs relatifs à la protection de la nature, des espèces de faune et de flore sauvage, de l'animal.texte imprimé
Ce recueil de textes de lois d'avril 1988 (1990 pour la réédition) présente la loi du 10 juillet 1976 et ses notifications de décembre 1976, de décembre 1977, de juillet 1983 et de Juillet 1987. Il aborde différents textes généraux, sur l'organi[...]document électronique
BLANDIN Patrick, Auteur | Versailles : Editions QUAE | Sciences en questions (Paris), ISSN 1269-8490 | 2009L'auteur analyse l'évolution des idées depuis le début du XXe siècle, où l’on se préoccupait de protéger la nature, jusqu’à nos jours, où il est question de gérer la biodiversité. La réflexion s'ouvre sur l’évolution des pratiques de recherche.texte imprimé
Recueil de textes nationaux régissant la découverte, la propriété, la circulation et la vente des biens culturels.Article : texte imprimé
Les textes législatifs concernent les monuments et sites, les objets d'art, la recherche archéologique, l'inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France, les archives et le patrimoine ethnologique.