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Article : texte imprimé
Article dans lequel l'auteur met en évidence le droit de chausses, taxe semble t-il analogue au droit de cuissage qui levait le formariage moyennant une compensation pécunière.texte imprimé
Historique du droit de l'eau, le régime juridique de celle ci, son usage, aménagmeent et entretien du domaine hydraulique.Article : texte imprimé
BARRIERE Olivier, Auteur ; BES Cécile, Auteur |À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit[...]texte imprimé
Cet ouvrage est consacré aux institutions de l'environnement, à la protection des ensembles naturels et des éléments de la nature, à la lutte contre les nuisances, aux secteurs particuliers de protection.texte imprimé
Supplément de l'ouvrage de Lamarque de 1973, actualisation dans les domaines législatifs, réglementaires, jurisprudentiel et doctrinal.texte imprimé
- L'organisation administrative et professionnelle de l'agriculture - L'exploitation agricole et ses structures de développement.texte imprimé
1 La fondation de la sépulture. 2 La police des sépultures. 3 Un exemple de cimetière légal privé protestant: le cimetière de Nîmes.Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
LHERMINIER Céline, Auteur |Une étude du Conseil d’État, présentée en octobre 2013 préconise l'utilisation du droit souple pour simplifier les normes et la réglementation applicables aux collectivités territoriales en matière d'environnement et d'urbanisme. L'auteur de l'a[...]texte imprimé
Ce guide traite d'une part de l'organisation des structures et des professions afférentes au tourisme et d'autre part, des rapports juridiques des professionnels avec les usagers. Il aborde l'organisation administrative du tourisme, les associat[...]texte imprimé
Réforme après réforme, le droit de l’urbanisme s’est complexifié ; les textes se sont succédé, enrichissant un code qui accueille aujourd’hui plus de 2 000 articles. Grâce à son approche sous forme de chapitres synthétiques et suivant la structu[...]Article : texte imprimé
Le problème de l'utilisation de l'eau a toujours eu une grande importance en Cévennes. Il a donné lieu à de nombreux actes notariés et à de non moins nombreux procès. Présentation de sept actes notariés.texte imprimé
AUBEL Christophe, Directeur de publication ; PIERMONT Laurent, Directeur de publication | Paris : CDC Biodiversité | 2014La science économique s’est saisie de longue date du défi que constituent les paiements pour services environnementaux (PSE), de leur mise en oeuvre sur le terrain et de leur contribution à la préservation de la biodiversité et des services tiré[...]texte imprimé
SAVOIE Pierre | Montpellier : Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon | 1984Suite au conflit qui oppose le nouveau propriétaire du bois et des locaux concernant le droit d'usage, l'auteur a voulu, après une description du domaine actuel, analyser la création et l'exercice des divers droits d'usage qui le grèvent. Les no[...]Article : texte imprimé
COSSON Arnaud, Auteur ; THERVILLE Clara, Auteur ; MATHEVET Raphaël, Auteur ; ARPIN Isabelle, Auteur ; BIORET Frédéric, Auteur |Ces trente dernières années, les espaces naturels protégés (ENP) ont connu un changement majeur de paradigme, des approches ségrégatives aux approches intégratives. Les cadres d’analyse traitant de la transformation des systèmes socioécologiques[...]Article : texte imprimé
Cas d'un litige concernant l'utilisation d'un chemin et l'appropriation d'un ruisseau.texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
BARNAUD Cécile, Auteur ; CORBERA Esteve, Auteur ; MURADIAN Roldan, Auteur ; SALLIOU Nicolas, Auteur ; SIRAMI Clélia, Auteur ; VIALATTE Aude, Auteur ; CHOISIS Jean-Philippe, Auteur ; DENDONCKER Nicolas, Auteur ; MATHEVET Raphaël, Auteur ; MOREAU Clémence, Auteur ; REYES-GARCIA Victoria, Auteur ; BOADA Martí, Auteur ; DECONCHAT Marc, Auteur ; CIBIEN Catherine, Auteur ; GARNIER Stephan, Auteur ; MANEJA Roser, Auteur ; ANTONA Martine, Auteur |The governance of ecosystem services (ES) has been predominantly thought of in terms of market or state-based instruments. Comparatively, collective action mechanisms have rarely been considered. This paper addresses this gap by proposing a conc[...]texte imprimé
LECOMTE Jacques, Auteur ; TRAVIER Daniel, Auteur ; POUJOL Olivier, Auteur ; BETOLAUD Yves, Auteur ; MONTAIGNAC DE CHAUVANCE Pierre de, AuteurUne première intervention souligne les deux facettes D'Edouard Alfred Martel, Initiateur du tourisme et défenseur de la protection des sites. Une seconde voit en Martel le précurseur des parcs nationaux. Une troisième aborde la création des parc[...]document projeté ou vidéo
La spécificité du parc national des Cévennes vient du fait que la moitié de sa surface est détenue par des particuliers (éleveurs, agriculteurs et exploitants forestiers). La richesse de ce territoire à peine plus grand qu'un département est to[...]texte imprimé
A partir de l'étude synchronique et diachronique de deux systèmes irrigués anciens de la France méditerranéenne (l'un restreint, Mandagout, l'autre étendu, le canal Saint-Julien à Cavaillon), l'auteur interprète leurs évolutions historiques qui [...]texte imprimé
Cette étude montre que l’enjeu de la préservation des espaces agricoles se pose en termes économiques (production de biens alimentaires) mais aussi écologiques, et particulièrement sur certains territoires aux enjeux environnementaux saillants t[...]texte imprimé
DUCLOS Jean-Claude, Directeur de publication ; FABRE Patrick, Directeur de publication ; GARDE Laurent, Directeur de publication | [Avignon] : Cardère éditeur | 2017La région Provence-Alpes-Côte d'Azur est riche d'espaces naturels protégés et de paysages qui font la fierté de ses habitants et l'admiration de ses hôtes. Or la quasi-totalité d'entre eux sont façonnés depuis des millénaires par l'élevage pasto[...]Article : texte imprimé
MEURET Michel, Auteur ; OSTY Pierre-Louis, Auteur |Dans POUR (231)En France, les mosaïques variées de prairies, pelouses, landes et prés-bois sont structurées et entretenues par le pâturage, la fauche et les soins du bétail. La présence de centaines d’espèces sauvages remarquables y atteste des interactions po[...]Article : texte imprimé
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Sommaire : INTRODUCTION I — SYSTÉMATIQUE ET RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE 1. Systématique 2. Évolution 3. Répartition mondiale 4. Répartition en France et dans quelques régions limitrophes II — MORPHOLOGIE 1. Aspect général 2. Organ[...]texte imprimé
Sommaire : INTRODUCTION I. SYSTÉMATIQUE 1. Position systématique et phylogenèse 2. Sous-espèces II. HABITAT ET RÉPARTITION 1. Habitat 2. Répartition en Asie 3. Répartition en Europe a) Régression et disparition des population[...]texte imprimé
Sommaire : I — SYSTÉMATIQUE, PHYLOGÉNÈSE ET RÉPARTITION 1. Systématique 2. Phylogénèse 3. Répartition II — MORPHOLOGIE ET ANATOMIE III — OCCUPATION DE L’ESPACE ET TERRITORIALITÉ 1. Habitat 2. Terriers 3. Organisation sociale[...]texte imprimé
Sommaire : LE CHIEN VIVERRIN - N°4 I — SYSTÉMATIQUE 1. Sous-espèces 2. Position systématique II — MORPHOLOGIE ET ANATOMIE 1. Aspect général 2. Biométrie 3. Paramètres biologiques III — RÉPARTITION 1. Aire d’origine 2. Aire[...]texte imprimé
Sommaire : INTRODUCTION I — SYSTÉMATIQUE II — RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE III — ÉVOLUTION IV — MORPHOLOGIE 1. Aspect général 2. Pelage 3. Taille et Poids 4. Crâne et Dentition 5. Musculature et Squelette 6. Glandes de m[...]texte imprimé
La valorisation de l’AOC pélardon, obtenue en 2000, est très variable selon le circuit de distribution adopté. Cette marque collective apparaît comme un outil de protection juridique au niveau local. Au niveau national, l’AOC est un outil de nor[...]texte imprimé
Les techniques d'aménagement et de dérivation du cours d'eau - L'appropriation de la terre et de l'eau des conflits d'intérêt - l'évolution des droits d'eaux.texte imprimé
REVELLIN Michel, Auteur | 2017La défense sans condition de Canis lupus peut être porteuse d'idées reçues, mais aussi d'effets collatéraux délétères envers un mode d'élevage « paysan », le plus « naturel » et le plus respectueux de l'environnement dans ses pratiques, que dans[...]texte imprimé
Article : texte imprimé
BERRIET-SOLLIEC Marielle, Auteur ; LATASTE François, Auteur ; LEPICIER Denis, Auteur ; PIGUET Virginie, Auteur |Dans Land Use Policy (78)Le Parc national des Cévennes, dans le sud de la France, est un exemple majeur et viable d'agro-pastoralisme ancestral méditerranéen, représentatif de la relation entre les systèmes agro-pastoraux et leur environnement biophysique. Ces caractéri[...]texte imprimé
Cette étude consacrée à l'environnement et la mort a permis à l'auteur de conclure que si le corps humain ne peut être assimilé à un déchet, il n'existe en revanche aucune pollution zéro. En d'autres termes, le corps humain est un polluant d'où [...]texte imprimé
Le reboisement est seul capable de rétablir l'équilibre agro-sylvo-pastoral et de promouvoir, non pas seulement l'agriculture, mais encore l'ensemble des activités économiques de la basse Lozère.texte imprimé
L'espace rural et son équipement - Institutions et procédures administratives et financières - Les divers équipements.texte imprimé
Liste des espèces végétales rares ou menacées en Cévennes méridionales pour la période des années 1980.Article : texte imprimé
Interrogations et incertitude sur le droit d'esplèche.texte imprimé
Ce document est un bilan des politiques de protection de la nature mis en oeuvre jusqu'en 1986. Il a pour but de procéder à une évaluation de l'efficacité des politiques conduites dans ce domaine. Organisé en 4 parties, il apour objet la définit[...]texte imprimé
Ce projet de réglement tente de donner plus de poids aux comités scientifiques face aux conseils d'administration des parcs. Cette critique de la loi de 1960 propose une solution intermédiaire à une plus grande centralisation, afin de limiter le[...]Article : texte imprimé
De 1957 à 1968, évolution de la législation des parcs notamment celui des Cévennes - Le projet de loi, la discussion du projet de loi sur les Parcs nationaux à l'Assemblée Nationale, la loi sur les Parcs nationaux français et les délibérations d[...]Article : texte imprimé
La Directive Habitat 92/43 de la C.E.E. du 21 mai 1992 repose sur le constat que, si la protection des espèces n'est pas toujours nécessaire, la protection des habitats est une priorité, car l'habitat nourrit et produit l'espèce. On commence à e[...]texte imprimé
Ce rapport présente les résultats d'un état des lieux des filières porcine et avicole mené sur le territoire du Parc national des Cévennes et propose des éléments pour une future réglementation. Ces éléments se basent sur l'étude de cahier des c[...]texte imprimé
L'objectif de cette étude est de faire le point sur la situation juridique du Parc national du Mercantour et du Parco naturale Alpi Marittime (2 espaces naturels jumelés) afin d'étudier la faisabilité d'une plus grande intégration en vue d'un fu[...]texte imprimé
L'étude porte sur les communes de Fraissinet de Lozère, Saint Frézal de Ventalon, Saint Maurice de Ventalon, Le Pont de Montvert et Vialas. On observe une très faible importance de la surface agricole utile (5,4 p.c.) et la très forte proportion[...]texte imprimé
Cette étude tente d'évaluer les conséquences du survol des réserves naturelles de montagne par des aéronefs sur les populations d'espèces animales au statut de conservation précaire. Aussi, les 2 auteurs après avoir mesuré le danger de telles pr[...]texte imprimé
Etude architecturale et urbanistique de la Vallée Française et du pays de Calberte en Lozère. Sont notamment mentionnés le Mas de la Bernadelle à St Étienne Vallée Française, La Boissonnade, Fès Begon, Fès Roland et le "domaine des Castors" à Mo[...]texte imprimé
Réflexions générales sur l'étude d'impact et les problèmes d'information - Méthodologie des études d'impact - Topologie et exemples concrets.texte imprimé
L'ambition de cette étude est de mettre en évidence les mesures de gestion existantes concernant l'impact des chiens divagants sur la faune domestique, puis d'étudier la prise en charge de ce problème par la collectivité, notamment les condition[...]texte imprimé
ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT | Neuilly-sur-Seine : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie | 1980Ce rapport présente le cadre constitutionnel de définition et d'aménagement des zones protégées de la France, de la Grande-Bretagne, du Pays-Bas et des Etats-Unis. Il souligne entre autres l'avance relative des trois pays sur la France, qui corr[...]Article : texte imprimé
MOREAU Clémence, Auteur ; BARNAUD Cécile, Auteur ; MATHEVET Raphaël, Auteur |Les paysages de référence participent de la gouvernance des paysages. Ainsi, sur le mont Lozère, face à la fermeture des paysages, les institutions en place visent à préserver les paysages ouverts qui sont considérés comme des paysages de référe[...]texte imprimé
DUCHAMP Christophe, Auteur ; CHAPRON Guillaume, Auteur ; GIMENEZ Olivier, Auteur ; ROBERT Alexandre, Auteur ; SARRAZIN François, Auteur ; BEUDELS-JAMAR Roseline, Auteur ; LE MAHO Yvon, Auteur | Paris : ONCFS | 2017Cette expertise collective répond à la commande du Ministère en charge de l’Environnement du 7 avril 2016. Elle entre dans le cadre d’une démarche politique prospective d’évaluation de la situation à long-terme du loup gris (Canis lupus) en Fran[...]texte imprimé
DUMEZ Richard, Directeur de publication ; ARPIN Isabelle, Auteur ; HUBERT Alix, Auteur ; LEGRAND Marine, Auteur ; LESCUREUX Nicolas, Auteur ; MANCERON Vanessa, Auteur ; MORIZOT Baptiste, Auteur ; MOUNET Coralie, Auteur | Paris : Museum National d'Histoire Naturelle | 2017Cette expertise collective répond à la commande du Secrétariat d’État à la Biodiversité (SEB) en accord avec le Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (MEEM). Le rapport qui en est issu donne un état des lieux des connaissances [...]texte imprimé
Evolution - Les structures - Le préalable foncier - Le financement des opérations.texte imprimé
Cette recherche sur la famille en Gévaudan au XV° siècle repose sur l'exploitation de 159 côtes notariales des archives de la Lozère. Le travail réalisé est fortement marqué par le droit, la sociologie et l'ethnologie.texte imprimé
Echange de courrier entre un conseiller du parlement de Toulouse en visite dans le Vivarais, le Gévaudan et une partie des Cévennes, F. Denis d'Albis de Belbèze avec sa femme la comtesse. C'est une chronique d'une noblesse devenue bourgeoise à l[...]Article : texte imprimé
Etude sur la famille rurale en Cévennes, législation et coutûmes locales autour de la filiation et de la succession patrimoniale, entre l'ancien régine et celui du code civil. Contradictions et conséquences sur la fécondité des familles agricole[...]texte imprimé
Les Feuda Gabalorum conservés aux Archives départementales de la Lozère (G757) sont le procès verbal de l'enquête faite en 1307 à l'occasion du paréage pour fixer les droits du roi de France et de l'évêque de Mende.texte imprimé
Fiches de données sur les espèces de flore pour la révision de l'annexe I de la Convention de Berne.
L'annexe révisée énumère 517 taxons végétaux, soit 398 de plus que l'annexe de 1979. La liste comprend 19 espèces de fougères, 1 gymnosperme, 442 plantes à fleurs et 55 plantes inférieures. La liste est présentée dans l'ordre alphabétique des fa[...]document projeté ou vidéo
ANONYME, Auteur | ca 1975Film sur le Parc national des Cévennes, images de paysages, témoignages du directeur Émile Leynaud, de gardes moniteurs (Marcel Menut, Yves Richardier, Jean Bonnet, Christian Nappée, voix d'André Rival), d'agriculteurs, d'un chasseur, d'un fores[...]texte imprimé
Inadaptée, la fiscalité actuelle pénalise les milieux naturels et en particulier les zones humides qui sont surimposées. L'auteur propose de nombreuses réformes fiscales qui pourraient contribuer à la sauvegarde des espaces naturels et de certai[...]Article : texte imprimé
La réglementation et la réalité du terrain - Les multiples facettes de l'usage des sols - La réglementation et ses applications - Oser faire preuve d'imagination.texte imprimé
Cet ouvrage traite tant du droit forestier que du droit général (droit civil de la propriété et de la responsabilité, droit commercial, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement..) donnant ainsi une vision globale du droit applicable à l'en[...]texte imprimé
Sommaire : - Sur le nom des Cévennes par Guiter H. - Recherche sur l'exploitation des causses Méjean et de Sauveterre à l'époque gallo romaine par Fabrie D. - Bois et forêt au XVII° siècle dans la partie méridionale du mont Lozère, d'après l[...]texte imprimé
Forgé sur le modèle de biodiversité, le concept de géodiversité sert à désigner la variabilité du monde abiotique dans ses composantes géologique (roches, minéraux, fossiles), géomorphologique (formes du relief ), pédologique (sols) et hydrologi[...]texte imprimé
[s.l.] : s.n 2005Le Parc National des Cévennes recourt à de nombreux contrats mais n'a pas en son sein une personne ressource dont la mission consisterait à gérer les conventions émanant de l’établissement, aussi bien dans leur élaboration que dans leur archivag[...]texte imprimé
BRAVARD Jean-Paul, Directeur de publication ; LEVEQUE Christian, Directeur de publication | Paris : L'Harmattan | Biologie, écologie, agronomie | 2020Ce livre est une critique raisonnée des choix que des services de l'État ont fait au début des années 2000 pour mettre en oeuvre la Directive cadre européenne sur l'eau, dont l'idée générale est de supprimer les obstacles dans les cours d'eau po[...]texte imprimé
Cet ouvrage vise un double objectif : presenter des méthodes de travail pour donner au lecteur les moyens de les mettre en oeuvre pratiquement et exposer des concepts actuels indispensables pour conduire des opérations de gestion qui respectent [...]texte imprimé
Ce document vise à montrer et à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif à notre disposition pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel. Chaque fiche explique selon le même schéma les conditions de mise en place d[...]texte imprimé
La présente monographie est consacrée au Grand Tétras (ou Grand Coq de Bruyère), espèce présente dans les vieilles forêts du Jura, des Vosges et des Pyrénées. En forte régression sur notre territoire, principalement en raison de la perte et de l[...]texte imprimé
Ce rapport fait suite à une demande conjointe des fédérations départementales des chasseurs de Lozère et d’Aveyron dont l’objectif est double : - rendre possible la perpétuation de la pratique des tendelles en obtenant du ministère de l’Enviro[...]texte imprimé
Ce document propose un modèle général et des modèles particuliers de statuts, puis donne les textes officiels contenus dans le code civil, le code forestier, le code rural et le code général des impôts.texte imprimé
texte imprimé
POPELIN Emmanuel, Auteur | Paris : La Documentation Francaise | Environnement et cadre de vie | 1981Législation et règlementation de la pêche fluviale.texte imprimé
VAUCLAIR Sébastien, Auteur ; DEVERCHÈRE Philippe, Auteur | Florac : Parc National des Cévennes | 2018Ce guide de l'éclairage permet d'informer les élus et techniciens des communes et intercommunalités du territoire du Parc national des Cévennes (devenu Réserve internationale de ciel étoilé, RICE) sur les principes qui animent le plan de gestion[...]texte imprimé
[s.l.] : CEMAGREF 2002Cet ouvrage apporte des informations utiles à tous ceux qui s'intéressent aux eaux douces, à leur fonctionnement biologique et aux pollutions qui peuvent les affectertexte imprimé
Ce guide tente de montrer la diversité des procédures à notre disposition et de démythifier leur complexité toute relative. Il s'adresse aux associations de sauvegarde de la nature et du cadre de vie mais aussi aux associations de consommateurs [...]Article : texte imprimé
En 1256, il y eut litige entre le seigneur Randon de Chateauneuf et les seigneurs Hérail, Arnaud et Hugon de la Garde Guérin (chevaliers pariers). La controverse portait sur la Régordane de la Garde Guérin jusqu'à La Bastide, sur cette route le [...]Périodique : texte imprimé
GODIN José, Directeur de publication ; WARD Alain, Auteur | Groupe ornithologique et naturaliste du Nord - Pas-de-CalaisLa revue « Le Héron » publie des travaux originaux (articles et notes), de portée locale, régionale, voire nationale, relatifs aux groupes taxonomiques faisant l’objet de recherches au sein de l’association (cf. centrales et programmes), tant da[...]Article : texte imprimé
Article relatif à la création du Parc national des Cévennes, où l'auteur insiste sur le fait de conserver les Cévennes comme "haut lieu de la chrétienté qu'un éventuel tourisme pourrait détruire". Une seconde partie est consacrée aux reboisement[...]texte imprimé
Histoire de la chasse, le monde change, la societe celebra le chasseur qui combattait les fauves et lui procurait du gibier, la chasse supposait un solide entrainement et une excellente connaissance de la nature et des animaux. Jusqu'a la grande[...]texte imprimé
Cet ouvrage propose une histoire environnementale comparée de la nation. Il démontre qu'au-delà des contextes, l’invention de la nature vise bien souvent à renforcer les contours matériels et idéels de la nation au nom de laquelle agissent les p[...]texte imprimé
Evolution des mentalités vis à vis de la notion de nature et de protection de la nature jusque dans les années 80.texte imprimé
Après un rapide historique sur l'établissement du Gévaudan (paréage de l'évêque et du roi Louis XIII), l'auteur nous décrit l'organisation judiciaire très complexe de ce territoire. La hiérarchie des différents officiers de justice, tant religie[...]Article : texte imprimé
CAMPION VINCENT Véronique, Auteur |Cet article fait le point sur les rumeurs de lâchers de vipères qui ont eu cours en France entre 1976 et 1985. Le Parc national des Cévennes est mentionné plusieurs reprises.texte imprimé
Le domaine judiciaire-Les moyens d'expressions, gestes, verbes, écriture-La famille, masculin, féminin-Le groupe familiale-Les attitudes économiques-Les besoins-L'exigence monétaire-Les voies de l'enrichissement-Les aspirations-Fidélité, autorit[...]Article : texte imprimé
Evocation de la traque puis de l'arrestation de louis Roque agresseur présumé puis reconnu d'Henri Chabbal ancien général de brigade surnommé "l'homme moustache" Roque sera condammé à perpétuité le 5 mai 1827 pour cet acte politique. Il décède à[...]texte imprimé
DEMEULENAERE Elise, Directeur de publication ; FEUERHAHN Wolf, Directeur de publication | Paris : Publications de la Sorbonne | Homme et société | 2017Sommaire : - Les sciences humaines et sociales aux prises avec l’environnement par Guillaume Blanc, Élise Demeulenaere et Wolf Feuerhahn - Les catégories de l’entendement écologique : milieu, Umwelt, environnement, nature... par Wolf Feuerh[...]Article : texte imprimé
BASSET Karine-Larissa, Auteur |Phénomène récent la participation ? Il n’est qu’à porter le regard sur les processus de création du Parc national des Cévennes dans les années 1960 pour comprendre que non.texte imprimé
Ce document constitue un outil de recherche documentaire accompagnant le recueil des textes législatifs et règlementaires parus dans le domaine de la pêche en eau douce et de la gestion des ressources piscicoles. Il renseigne directement l'utili[...]texte imprimé
Les Insectivores et les Rongeurs sont les parents pauvres de la connaissance naturaliste des vertébrés. Leur histoire, leur écologie, la conservation de leurs habitats sont méconnus. Françoise Poitevin et Jean-Pierre Quéré ont consacré leur carr[...]texte imprimé
Article : texte imprimé
Texte de droit ecclésiastique concernant le statut des Juifs.texte imprimé
Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature , du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquels ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de[...]Article : texte imprimé
BONNIOL Jean-Luc, Auteur |texte imprimé
Il existe dans les Cévennes une technique d'acquisition d'eau souterraine utilisée pour l'irrigation, localement appelée "mine", présente en milieu granitique, schisteux et calcaire. Dans un premier temps, la ressource en eau souterraine est déc[...]texte imprimé
"L'auteur, avocat honoraire, ancien bâtonnier du barreau d'Alès a typé ici des silhouettes qui ont jalonné son parcours professionnel avec le souci de montrer comment la justice peut exprimer ses dérapages ou ses aspects positifs" présentés sous[...]texte imprimé
A travers l'affaire dite "de l'assemblée de Lespinas" où plus de 50 personnes seront jugées coupables de crime contre l'Etat, c'est le fonctionnement de la toute puissante justice exercée par l'intendant qui nous est expliquée ici, dans cette fi[...]texte imprimé
Le rôle de la forêt - Agir pour la forêt - La politique forestière en Europe en Languedoc Roussillon.Article : texte imprimé
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Le présent rapport éxamine et définit les lignes directrices à suivre pour la conception des plans de conservation ou de récupération des végétaux sur la base de la recommandation n°30 du comité permanent de la Convention de Berne relative à la [...]texte imprimé
Ce document a pour objectif de dresser un état des connaissances de l'ensemble des espèces d‘hyménoptères apiformes contactées sur le territoire du Parc national des Cévennes (PNC) depuis 1899, en précisant le nombre de données par massif,[...]texte imprimé
DESTRE Rémi, Auteur ; BOYER Jérôme, Auteur ; BRUCE Nicolas, Auteur ; COSTE Géraldine, Auteur ; MALAFOSSE Jean-Pierre, Auteur ; COENDERS Sylvie, Auteur ; FONDERFLICK Jocelyn, Auteur ; DESCAMPS Régis, Auteur ; DESCAVES Bruno, Auteur ; HERAULT Emilien, Auteur ; MALAFOSSE Isabelle, Auteur ; REDON Maxime, Auteur | Florac : Parc National des Cévennes | 2021Cette liste commentée a pour objectif de dresser un premier état des lieux des connaissances de l'ensemble des espèces de Mammifères sauvages contactées sur le territoire du Parc national des Cévennes (PNC). Au 31 décembre 2020, 80 espèces de Ma[...]texte imprimé
DESCAVES Bruno, Auteur ; BRUCE Nicolas, Auteur ; JAMIER Myriam, Auteur ; LAMARCHE Béatrice, Auteur ; MALAFOSSE Jean-Pierre, Auteur ; SULMONT Emeric, Auteur ; FONDERFLICK Jocelyn, Auteur | Florac : Parc National des Cévennes | 2020Ce document a pour objectif de dresser un état des connaissances de l'ensemble des espèces d’orthoptères contactées sur le territoire du Parc national des Cévennes (PNC), en précisant le nombre de données par zone biogéographique a[...]texte imprimé
DEFRENNES Benoît, Auteur ; DESCAVES Bruno, Auteur ; DESTRE Rémi, Auteur ; BARRAUD Rémy, Auteur ; LUCAS Philippe, Auteur ; ROMBAUT Cyril, Auteur ; FONDERFLICK Jocelyn, Auteur | Florac : Parc National des Cévennes | 2020Cette liste commentée des reptiles a pour objectif de dresser un premier état des lieux sur les connaissances de l'ensemble des espèces contactées au cours des cinq décennies passées, sur le territoire du Parc national des Cévennes PNC). Au 11 d[...]texte imprimé
15 pages dactylographiées de relevés des archives de la commune d'Uzès : Série A (disparue en 1948) de A1 à A6 puis de B1 à B7 , de D1 à D7 , de E1 à E3 , F1 à F29 , H1 à H3 , inventaire 1620 , G1 à G7, concernent tous sujets, entre le XIII° et [...]texte imprimé
Ce guide reprend : - Les commentaires opérationnels des Dictionnaires Permanents Gestion immobilière, Transactions immobilières, Construction et urbanisme et Action sociale, - Les points de vue de praticiens (notaire, avocat, magistrat, admini[...]texte imprimé
La loi montagne du 3 janvier 1985 a organisé plusieurs procédures en vue d'améliorer le contrôle de l'urbanisation des zones de montagne. La plus importante à cet égard est la procédure dite des unités touristiques nouvelles (U.T.N.) qui nécéssi[...]texte imprimé
Sélection des dispositions de la loi d'orientation sur la forêt du 9 juillet 2001 pouvant plus particulièrement retenir l'attention des gestionnaires d'espaces naturels.texte imprimé
Ce document comporte quatre parties : la loi sur l'eau, la directive européenne sur les nitrates (azote) d'origine agricole, les principales directives communautaires relatives aux usages de l'eau et à l'environnement aquatique, et enfin les str[...]texte imprimé
Cet ouvrage s’adresse à tout public et vise un double objectif : proposer une synthèse sur les loups de France et éclairer le lecteur sur la problématique loup et élevage. (Résumé de l'éditeur)texte imprimé
ROSOUX René, Auteur ; LEMARCHAND Charles, Auteur ; LIBOIS R.-M., Collaborateur ; BOUCHARDY Christian, Collaborateur | Mèze : Biotope | 2019Une synthèse complète des connaissances sur la Loutre d'Europe : - histoire naturelle : les loutres dans le monde, écologie, comportement, régime alimentaire, reproduction, causes de mortalité - statut de l'espèce à travers l'Europe et cause[...]texte imprimé
La commanderie de Jalès, fondée vers 1140, possédait de nombreux domaines en Uzège, Vivarais et Gévaudan, et en particulier le bois de Jalès. En 1402, un acte du commandeur interdit aux habitants de Berrias tout prélèvement dans le bois. Les Ber[...]texte imprimé
Cet ouvrage étudie l'attitude des magistrats dont les sentences à l'encontre de prétendus agents du démon se firent moins expéditives, ce qui constitue pour l'auteur une révolution mentale.Article : texte imprimé
L'auteur évoque l'histoire du château, de ses habitants, la vie et la mort de Marcellin, et les livres de raison d'Anne et d'Ollivier.texte imprimé
CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DE RHONE ALPES, Auteur | Vourles : Conservatoire Rhône Alpes des Espaces Naturels | Les cahiers techniques | 2012La maîtrise foncière est un pilier de la préservation des milieux naturels. Elle n’en demeure pas moins une étape complexe : démarches multiples – techniques qu’administratives – subtilités humaines dans les discussions avec les propriétaires… L[...]texte imprimé
COLLECTIF | Bruxelles : Environnement Sécurité Nucléaire et Protection Civile de la Commision Européenne | 1997Ce manuel rassemble les fiches descriptives des habitats prioritaires, qui établissent des définitions scientifiques claires et opérationnelles des types d'habitats , les fiches descriptives des 36 types d'habitats non prioritaires , les définit[...]texte imprimé
Pour chaque infraction sont précisés la conduite à tenir et les articles de lois relatifs à l'infraction.texte imprimé
Depuis des siècles, hommes et forêts sont liés : on l'a utilisée pour se chauffer, y chasser, s'y réfugier... Ce livre retrace cette histoire et part à la découverte des traces, parfois effacées, des activités humaines dans la forêt : ici un erm[...]texte imprimé
Pascale BUGAT, Directeur de publication ; Sophie GASQUEZ, Auteur | Nîmes : Archives départementales du Gard | 2020La vie de la femme reste indissociablement liée à celle de l’homme. Pour autant, la femme n’a pas toujours été considérée comme l’égale de celui-ci. En effet, l’édition 1907 du dictionnaire encyclopédique Larousse réduit encore la femme comme ét[...]texte imprimé
Compléments aux articles 18, 19, 20, 24, 28, 30 relatifs au décret portant création du Parc national des Cévennes.texte imprimé
PROMPT Edwige, Directeur de publication ; FAVEROT Pascal, Directeur de publication | Vourles : Conservatoire Rhône Alpes des Espaces Naturels | Les cahiers techniques | 2015Ce cahier technique présente un milieu inhabituel : le karst. Développé dans les plateaux et les montagnes calcaires, il comporte une dimension souterraine tout à fait originale. Ce cahier technique vise à en faire comprendre toutes les valeurs [...]Article : texte imprimé
Suite à la demande de la Direction régionale de l’Environnement du Languedoc-Roussillon (DIREN LR) via l’Office Pour les Insectes et leur Environnement (OPIE-LR), la mise en place d’une liste rouge des Orthoptères du Languedoc-Roussillon fut réa[...]texte imprimé
Textes relatifs à la révision d'articles du décret concernant la chasse dans le Parc. Cette modification a abouti entre autres à la création d'un réseau de réserves permanentes de chasse représentant 15. du territoire du Parc national des Cévennestexte imprimé
Article : texte imprimé
Dans le département du nord, sous la pression des fédérations de chasseurs et associations de piégeurs, la notion d'espèces protégés établie par décret en 1988 est remise en question et commence à s'éroder. Notament au niveau des Mustélidés et l[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 1 - Tome XL, n°1
2019Sommaire : - Dossier " Fréquentation récréative des forêts publiques en région Sud : une approche par la géomatique" - Mieux appréhender la fréquentation de loisir des forêts publiques en région sud : apports d'une collaboration entre l'Offi[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 2 - Tome XXXVIII n°2
2017Sommaire : Concilier nature, usages et productions : la forêt méditerranéenne doit-elle faire sa révolution ? Contexte et dynamiques - Fonctions sociales et naturalité des forêts méditerranéennes contemporaines : quelques clés de lectu[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 3 - Tome XXXIX, n°3
2018Sommaire : - Les taillis méditerranéens de chênes verts face aux changements climatiques : éclaircir pour améliorer leur résistance à la sécheresse par Jordane GAVINET, Jean-Marc OURCIVAL, Morine LEMPEREUR, Antoine CABON et Jean-Marc LIMOUSIN[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 3 - Tome XXXVIII n°3
2017Sommaire : - Petite histoire des Semaines forestières méditerranéennes par Alain CHAUDRON et Christophe BESACIER RESTAURATION DES FORÊTS ET DES PAYSAGES MÉDITERRANÉENS, Contextes, initiatives mondiales et dynamiques régionales, Évaluation d[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 4 - Spécial "Carbone et forêt méditerranéenne"
2020Sommaire : - Carbone et forêt : de quoi parle-t-on ? par Simon MARTEL - La biomasse des forêts méditerranéennes. Les premiers résultats du projet XyloDensMap par Jean-Michel LEBAN, Baptiste KERFRIDEN, Maxime LACARIN, Amélie TAUPIN et Jean-Ch[...]Bulletin : texte imprimé
Le Courrier de la Nature, n° spécial 2019 - La nature ordinaire
2019Sommaire: - Introduction : Profils de la nature ordinaire. Les horizons du quotidien. Par Aline Treillard et Romain Sordello Dossiers: - La nature ordinaire et le sauvage. Quel terrain d’entente ? Par Rémi Beau - Histoire de la protection [...]Bulletin : texte imprimé
Le Courrier de la Nature, n° spécial 2020 - Les tourbières, des milieux à découvrir
2020Sommaire : - Un modèle pour sauver les tourbières ? par Grégoire Macqueron - Les tourbières, un écosystème aux multiples facettes par Hervé Cubizolle - La formation de la tourbe et des tourbières, regard pédologique sur des écosystèmes compl[...]Bulletin : texte imprimé
Le Courrier de la Nature, n° spécial 2021 - Les lynx en France et dans le monde. Menaces, conservation et recherche
2021Sommaire : - Le lynx parmi les félidés. Un rameau d’une vaste famille par François Moutou - Les quatre espèces de lynx par Olivier Guder - Dossier : Sur les traces du lynx. Origine et évolution d’après la paléontologie par Evelyne Crégut-Bon[...]Bulletin : texte imprimé
Le Courrier de la Nature, n° spécial 2022 - Le bocage d'hier à demain.
Sommaire : - Le bocage, paysage d'avenir - De la haie au paysage - Mise en place et évolution des systèmes bocagers dans la France de l'Ouest - Le dispositif national de suivi des bocages - Des brise-vent qui influencent les cultures - Le[...]texte imprimé
Faune, flore, forêts, sites et paysages, atmosphère, eaux et sols.. Voici un panorama complet, synthétique et accessible sur l'état de la nature en France à la fin des années 80, avec un bilan le plus objectif possible des dégradations du patrim[...]Périodique : texte imprimé
Lancé en janvier 2018, Nature Sustainability est une revue mensuelle en ligne qui publie les meilleures recherches sur le développement durable dans les domaines des sciences naturelles et sociales, de l'ingénierie et des politiques. Toutes les [...]texte imprimé
Le droit français, comme les droits étrangers et le droit international, conduit à une prise en compte élargie des conséquences préjudiciables du dommage environnemental. Pourtant, cet état du droit ne s’est pas accompagné d’une délimitation de[...]texte imprimé
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Article : texte imprimé
JEDWAB Lucien, Auteur |Le naturaliste Georges Feterman déplore le fait que la loi française « ne considère pas l’arbre comme un être vivant, mais comme un objet de propriété ». Propos recueillis par Lucien Jedwab .texte imprimé
Ce document fait acte de l'inquiétude des parcs nationaux vis à vis du développement de pratiques sportives nouvelles en zone centrale (VTT, nouveaux sports de neige, aériens ou d'eau vive, voies d'escalade équipées)texte imprimé
Cette étude est consacrée à l'évolution juridique des nuits de fumature du Moyen Age à la quasi disparition actuelle, bien que les actions menées par la S.A.F.E.R. Lozère et l'Office National des Forêts suscite un regain d'intérêt pour cet usage.texte imprimé
DEJONGHE Jean-François, Auteur ; GEROUDET Paul, Préfacier, etc. ; CAMBRONY Michel, Illustrateur | Maisons-Alfort : Éd. du " Point vétérinaire" | Les Oiseaux dans leur milieu naturel, ISSN 0764-5430 | 1984Des fiches détaillées pour chaque espèce, leur habitat, leurs migrations, leur reproduction, leurs régimes alimentaires.texte imprimé
Publication de deux ordonnances rédigées à Alais les 28 et 29 Janvier 1784. A la fin du XVIII° siècle, les injustices rendues par les magistrats lors des procès ou d'établissement d'actes notariés officiels, obligent à la rédaction d'ordonnances[...]Article : texte imprimé
Le devoir d'assurer des vivres aux habitants de Mende, d'en empêcher le gaspillage, de garantir les pauvres gens contre la cupidité des commerçants, de prendre des mesures d'hygiène nécessitées par les épizooties, conduisit les évêques à promulg[...]texte imprimé
Ce document rassemble les textes législatifs relatifs à l'organisation de l'administration, à l'Office national des forêts, aux forêts privées, aux activités particulières et à l'économie forestière.Article : texte imprimé
Cet article étudie la situation des notaires, avoués, avocats, magistrats dans le département de la Lozère. Il souligne à travers l'exemple des groupements forestiers et des indivis la nécessité de trouver une nouvelle structure judiciaire mieux[...]texte imprimé
Dès le haut Moyen Age, les rois mérovingiens et carolingiens entretinrent des fonctionnaires chargés de réprimer les excès des usagers des massifs boisés. Diverses ordonnances vont se succéder au cours des siècles mais l'ordonnance de 1669 const[...]texte imprimé
"Aperçu synthétique de ce que fût l'Institution notariale dans le vieux pays de Gévaudan". Rappels sur quelques faits historiques de la ville épiscopale, devenue préfecture de Lozère. Statuts de la confrérie des Notaires de Mende en 1348.texte imprimé
BRISEBARRE Anne-Marie, Directeur de publication ; LEBAUDY Guillaume, Directeur de publication ; GONZALEZ Pablo Vidal, Directeur de publication | [Avignon] : Cardère éditeur | Hors les drailles, ISSN 2428-9248 | 2018Le mode de vie pastoral, fondé sur la relation hommes-animaux-territoires et sur la mobilité, est partout malmené. Concurrencés par les pratiques de nos sociétés fortement urbanisées, marginalisés par les excès d'une « idéologie verte » (écologi[...]texte imprimé
Cet ouvrage réunit sous forme de fiches les différents types d'outils juridiques en vigueur pour la protection des espaces naturels.texte imprimé
Nomenclature des zones naturelles protégées - Gestion des zones naturelles - Les modes d'incitation pour les propriétaires privés et le lobbying - L'interprétation - Organismes à consulter.Article : texte imprimé
Avec la révolution numérique les données prennent une place centrale dans l'économie. Ouvrir et partager les données publiques c'est organiser la mise en ligne de données essentielles, qui vont enrichir les analyses de nombreux décideurs, permet[...]Article : texte imprimé
PRIOTON Jean, Auteur |document cartographique imprimé
Première carte officielle du Parc national des Cévennes annexée au décret de création du Parc du 2 septembre 1970. Carte au 1/200 000e. On y voit la zone coeur (appelée alors zone centrale) et la zone d'adhésion (zone périphérique).texte imprimé
CONSEIL GENERAL DE LA LOZERE, Auteur ; MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, Auteur ; PREFECTURE DE LA LOZERE, Auteur | Mende : Préfecture de la Lozère | 1968 - 1969ce dossier contient les documents suivants: - la première page d'une lettre du ministre de l'agriculture adressée au Préfet de la Lozère datant du 9 juin 1969 concernant le dossier d’enquête publique du PNC; - l'arrêté préfectoral de juin 1969[...]texte imprimé
TOURNIE Henri, Auteur ; LEGRAND Catherine, Auteur ; VIALA Lucette, Auteur ; PONS Gérard, Auteur ; DE VIEILLEVIGNE Jacques, Auteur | Mende : Département de la Lozère | 2013Ce document présente un rapport des enquêteurs après avis de la population et des instances concernées par la mise en place de la charte du Parc national des Cévennes en 2013.texte imprimé
TOURNIE Henri, Auteur ; LEGRAND Catherine, Auteur ; VIALA Lucette, Auteur ; PONS Gérard, Auteur ; DE VIEILLEVIGNE Jacques, Auteur | Mende : Département de la Lozère | 2013ce rapport présente les conclusions des enquêteurs après avis de la population et des instances concernées par la mise en place de la charte du Parc national des Cévennes en 2013.texte imprimé
Cette étude est "une synthèse de nombreux documents compilés puis confrontés". L'auteur a jugé bon de faire précéder le chapitre spécifique à l'étude et à la critique du parc actuel de deux chapitres traitant d'une part des techniques juridiques[...]texte imprimé
Sont évoquées l'idée du parc national , les études préliminaires, les phases ultérieures de la procédure de création, les caractéristiques essentielles du parc, les dispositions règlementaires et les orientations propres au parc.Article : texte imprimé
H. M., Auteur |texte imprimé
"En se lançant dans la création du P.N.C.. on a cherché à s'écarter le moins possible de la formule classique et l'on a cru réduire les difficultés en englobant le moins possible d'habitants. Mais on a donné aussi à ce parc un objectif de dévelo[...]texte imprimé
Ce colloque relève les différences juridiques de la protection entre Parcs.Article : texte imprimé
Textes législatifs relatifs aux parcs nationaux.texte imprimé
BEGUE Roland, Auteur | 1987État des lieux sur les parcs nationaux français dressé au milieu des années 1980. Au préalable l'auteur revient sur la demande sociale, s'interroge sur la nécessité d'une législation et d'une réglementation pour protéger la nature (et se demande[...]texte imprimé
Les parc nationaux représentent un moyen irremplaçable de protection de la nature. Ils ont à leur actif de grands succès (bouquetin dans les Alpes, isard dans les Pyrénées), mais aussi des échecs (protection de l'ours des Pyrénées). Des menaces [...]texte imprimé
Après une présentation des parcs, l'auteur envisage leur régime juridique et aborde les parcs comme outil d'aménagement du territoire. Il insiste notamment sur leur valeur d'exemple.texte imprimé
Rapport du député du Var Jean Pierre GIRAN pour le parlement au premier ministre sur les constations, les orientations et les propositions qui ont été faite par une liste de personnalités auditionnées concernant l'avenir des parcs nationaux.texte imprimé
"Des parcs pour la vie a pour objectif d'assurer un réseau adapté efficace et bien géré d'aires protégées en Europe, pour préserver l'ensemble des paysages et de la biodiversité du continent. Le plan indique la politique à suivre et les mesures[...]Article : texte imprimé
Cet article, tiré de "La Lettre du Parc" expose la position du P.N.C. vis à vis de la chasse et, s'adressant aux chasseurs, définit le rôle de ceux-ci dans la gestion du Parc.texte imprimé
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EYCHENNE Corinne, Directeur de publication ; BUCLET Nicolas, Directeur de publication ; DODIER Hermann, Directeur de publication ; Association fran?caise de pastoralisme, Organisateur de réunion | Die : Association française de pastoralisme | 2017La quatrième de couverture indique :"Le pastoralisme est, par essence, une pratique de l'espace et du territoire. Depuis 40 ans, de multiples démarches et outils d'action ont œuvré à renforcer son ancrage territorial, en lien avec les collectivi[...]texte imprimé
Le patrimoine naturel et son cadre institutionnel- Les étapes historiques de la présentation du patrimoine naturel en France - La protection de la nature, un intérêt public compromis dans les réserves naturelles et les Parcs nationaux - L'équili[...]Article : texte imprimé
Cet article retranscrit un bail de fermage rédigé en 1901. Celui-ci rend bien compte de la condition paysanne cévenole au début du siècle dans une région ou le faire valoir direct concerne plus de 65. des exploitations. Etant en minorité, les f[...]Article : texte imprimé
Le droit de pêche, propriété du baron du Tournel , le droit de pêcher, les baux d'afferme. Le braconnage dans les eaux du Lot, présentation de trois procès verbaux.texte imprimé
Ce recueil contient les dispositions législatives et règlementaires relatives à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles telles qu'elles résultent de la loi 84-512 du 29 Juin 1984 codifiée aux articles 906, 109-5, 401 à 46[...]texte imprimé
Ce recueil contient les dispositions législatives et règlementaires relatives à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles telles qu'elles résultent de la loi de juin 1984. et de texte pris pour son application à l'exception[...]Article : texte imprimé
Si, à l'origine, chaque individu pouvait pêcher, avec l'organisation sociale apparait la notion de droit. En pays viganais, les rivières étaient rattachées au fief. Apparition de la réglementation de la pêche pour éviter le dépeuplement des cour[...]texte imprimé
Après avoir relaté la légende, les auteurs reprennent point par point cette histoire pour faire la part du vrai et du faux. Ils soumettent en conclusion leur avis sur la culpabilité du trio de Peyrebeille, accusé du meurtre de voyageurs qui s'ab[...]Article : texte imprimé
BOISSIER Jean-Michel, Auteur ; GIVORS Alain, Auteur ; BARTOLI Michel, Auteur |Article : texte imprimé
Quelques chiffres de la transhumance sur le territoire du Parc National des Cévennes, le Plan local d'Aménagement Concerté "Renouveau de la transhumance ovine", les drailles dans les Cévennes, le programme de leur réhabilitation et leur plan de [...]texte imprimé
Le présent document fixe les orientations de gestion pour l'ensemble des zones humides de l'Aigoual. Pour beaucoup de sites, la gestion se limitera dans un premier à ne pas intervenir, mais un suivi psychosociologique et dans certains cas hydrol[...]Article : texte imprimé
Brice Lalonde nous présente le plan : "pour rattraper notre retard, pour résorber notre passif, nous devons en terminer avec les actions au coup par coup, avec le bricolage écologique. Il nous faut donc une mise à plat sans concession, une réfle[...]Article : texte imprimé
Ce document présente l'évolution de la production et de la filière des plantes médicinales depuis les années 70. Il aborde les problèmes auxquels est confronté cette production (concurrence étrangère, ..) et apporte quelques précisions sur la lé[...]texte imprimé
Thèse de doctorat en droit.Article : texte imprimé
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La création des Parcs nationaux - Organisation administrative des Parcs nationaux - Le fonctionnement des Parcs nationaux.texte imprimé
L'espace vert est indispensable à l'équilibre des régions urbaines. Une première partie concerne l'élaboration et le contenu de la politique d'espaces verts. La seconde partie s'attache à la mise en oeuvre de la politique d'espaces verts.texte imprimé
Caractéristiques générales des politiques de l'environnement dans les pays industrialisés - Les politiques par domaines.texte imprimé
BÉTARD François, Auteur ; GIRARD Sébastien, Auteur ; ROGER Olivier, Auteur ; VARGAS Nadia, Auteur | Paris : Société géologique de France | 2016En France, une réserve naturelle est un outil juridique permettant une protection efficace et pérenne d’un patrimoine naturel fragile ou remarquable. À côté d’une réglementation stricte inscrite dans son acte de classement, une réserve naturelle[...]texte imprimé
En 1982 un rapprot sur les mammifères menacés en Wallonie montre que la situation de la loutre est particulièrement précaire , des mesures d'ordre législatif ont été proposées. L'article montre l'évolution de la protection de cette espèces de 19[...]texte imprimé
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Ensemble des coutumes autorisées par la loi, encore en usage en 1896 dans l'arrondissement d'Alès : bails, plantations, quittances, troupeaux transhumants,..texte imprimé
En 1754, un délégué de l'intendant du Languedoc chargé d'une mission de surveillance dans les hautes Cévennes, obtient une déclaration royale imposant aux consuls des Vans certains honneurs qui doivent lui être rendus lors de diverses cérémonies.texte imprimé
Ce rapport présente la loi et les problèmes qui en ont découlé avant de détailler les points contestés. 26 principes à respecter concluent le rapport pour réviser le règlement d'administration publique.Article : texte imprimé
Il s'agit des applications locales des articles 869,671,674,681 du Code Civil relatifs: à la hauteur des murs de clôture, aux plantations (distance entre elles et la ligne séparative), aux constructions nuisibles aux voisins, aux égouts de toitu[...]