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La création des Parcs nationaux - Organisation administrative des Parcs nationaux - Le fonctionnement des Parcs nationaux.texte imprimé
L'espace vert est indispensable à l'équilibre des régions urbaines. Une première partie concerne l'élaboration et le contenu de la politique d'espaces verts. La seconde partie s'attache à la mise en oeuvre de la politique d'espaces verts.texte imprimé
Caractéristiques générales des politiques de l'environnement dans les pays industrialisés - Les politiques par domaines.texte imprimé
BÉTARD François, Auteur ; GIRARD Sébastien, Auteur ; ROGER Olivier, Auteur ; VARGAS Nadia, Auteur | Paris : Société géologique de France | 2016En France, une réserve naturelle est un outil juridique permettant une protection efficace et pérenne d’un patrimoine naturel fragile ou remarquable. À côté d’une réglementation stricte inscrite dans son acte de classement, une réserve naturelle[...]texte imprimé
En 1982 un rapprot sur les mammifères menacés en Wallonie montre que la situation de la loutre est particulièrement précaire , des mesures d'ordre législatif ont été proposées. L'article montre l'évolution de la protection de cette espèces de 19[...]texte imprimé
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Ensemble des coutumes autorisées par la loi, encore en usage en 1896 dans l'arrondissement d'Alès : bails, plantations, quittances, troupeaux transhumants,..texte imprimé
En 1754, un délégué de l'intendant du Languedoc chargé d'une mission de surveillance dans les hautes Cévennes, obtient une déclaration royale imposant aux consuls des Vans certains honneurs qui doivent lui être rendus lors de diverses cérémonies.texte imprimé
Ce rapport présente la loi et les problèmes qui en ont découlé avant de détailler les points contestés. 26 principes à respecter concluent le rapport pour réviser le règlement d'administration publique.Article : texte imprimé
Il s'agit des applications locales des articles 869,671,674,681 du Code Civil relatifs: à la hauteur des murs de clôture, aux plantations (distance entre elles et la ligne séparative), aux constructions nuisibles aux voisins, aux égouts de toitu[...]Article : texte imprimé
ANONYME |Inventaire des usages, coutumes, et droits répertoriés dans le canton de Génolhac au XIX° siècle.texte imprimé
Ce rapport mentionne des usages de différentes natures, ayant été en vigueur à Génolhac et dans son canton, probablement au XIXe siècle puisqu'il fait référence au code civil. - usages se rapportant à la propriété foncière et immobilière et [...]texte imprimé
Fragment de procédure contre Martiale Espaze de Boucoiran (Gard), femme de Jean Dumas accusée de sorcellerie.Article : texte imprimé
La transcription de ces procès verbaux de 1634 à 1680 nous montre les faits de société en Lozère à cette époque.Article : texte imprimé
Procès verbaux des Etats du gévaudan de 1600 à 1609.