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A travers l'affaire dite "de l'assemblée de Lespinas" où plus de 50 personnes seront jugées coupables de crime contre l'Etat, c'est le fonctionnement de la toute puissante justice exercée par l'intendant qui nous est expliquée ici, dans cette fi[...]texte imprimé
Le rôle de la forêt - Agir pour la forêt - La politique forestière en Europe en Languedoc Roussillon.Article : texte imprimé
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Le présent rapport éxamine et définit les lignes directrices à suivre pour la conception des plans de conservation ou de récupération des végétaux sur la base de la recommandation n°30 du comité permanent de la Convention de Berne relative à la [...]texte imprimé
Ce document a pour objectif de dresser un état des connaissances de l'ensemble des espèces d‘hyménoptères apiformes contactées sur le territoire du Parc national des Cévennes (PNC) depuis 1899, en précisant le nombre de données par massif,[...]texte imprimé
DESTRE Rémi, Auteur ; BOYER Jérôme, Auteur ; BRUCE Nicolas, Auteur ; COSTE Géraldine, Auteur ; MALAFOSSE Jean-Pierre, Auteur ; COENDERS Sylvie, Auteur ; FONDERFLICK Jocelyn, Auteur ; DESCAMPS Régis, Auteur ; DESCAVES Bruno, Auteur ; HERAULT Emilien, Auteur ; MALAFOSSE Isabelle, Auteur ; REDON Maxime, Auteur | Florac : Parc National des Cévennes | 2021Cette liste commentée a pour objectif de dresser un premier état des lieux des connaissances de l'ensemble des espèces de Mammifères sauvages contactées sur le territoire du Parc national des Cévennes (PNC). Au 31 décembre 2020, 80 espèces de Ma[...]texte imprimé
DESCAVES Bruno, Auteur ; BRUCE Nicolas, Auteur ; JAMIER Myriam, Auteur ; LAMARCHE Béatrice, Auteur ; MALAFOSSE Jean-Pierre, Auteur ; SULMONT Emeric, Auteur ; FONDERFLICK Jocelyn, Auteur | Florac : Parc National des Cévennes | 2020Ce document a pour objectif de dresser un état des connaissances de l'ensemble des espèces d’orthoptères contactées sur le territoire du Parc national des Cévennes (PNC), en précisant le nombre de données par zone biogéographique a[...]texte imprimé
DEFRENNES Benoît, Auteur ; DESCAVES Bruno, Auteur ; DESTRE Rémi, Auteur ; BARRAUD Rémy, Auteur ; LUCAS Philippe, Auteur ; ROMBAUT Cyril, Auteur ; FONDERFLICK Jocelyn, Auteur | Florac : Parc National des Cévennes | 2020Cette liste commentée des reptiles a pour objectif de dresser un premier état des lieux sur les connaissances de l'ensemble des espèces contactées au cours des cinq décennies passées, sur le territoire du Parc national des Cévennes PNC). Au 11 d[...]texte imprimé
15 pages dactylographiées de relevés des archives de la commune d'Uzès : Série A (disparue en 1948) de A1 à A6 puis de B1 à B7 , de D1 à D7 , de E1 à E3 , F1 à F29 , H1 à H3 , inventaire 1620 , G1 à G7, concernent tous sujets, entre le XIII° et [...]texte imprimé
Ce guide reprend : - Les commentaires opérationnels des Dictionnaires Permanents Gestion immobilière, Transactions immobilières, Construction et urbanisme et Action sociale, - Les points de vue de praticiens (notaire, avocat, magistrat, admini[...]texte imprimé
La loi montagne du 3 janvier 1985 a organisé plusieurs procédures en vue d'améliorer le contrôle de l'urbanisation des zones de montagne. La plus importante à cet égard est la procédure dite des unités touristiques nouvelles (U.T.N.) qui nécéssi[...]texte imprimé
Sélection des dispositions de la loi d'orientation sur la forêt du 9 juillet 2001 pouvant plus particulièrement retenir l'attention des gestionnaires d'espaces naturels.texte imprimé
Ce document comporte quatre parties : la loi sur l'eau, la directive européenne sur les nitrates (azote) d'origine agricole, les principales directives communautaires relatives aux usages de l'eau et à l'environnement aquatique, et enfin les str[...]texte imprimé
Cet ouvrage s’adresse à tout public et vise un double objectif : proposer une synthèse sur les loups de France et éclairer le lecteur sur la problématique loup et élevage. (Résumé de l'éditeur)texte imprimé
ROSOUX René, Auteur ; LEMARCHAND Charles, Auteur ; LIBOIS R.-M., Collaborateur ; BOUCHARDY Christian, Collaborateur | Mèze : Biotope | 2019Une synthèse complète des connaissances sur la Loutre d'Europe : - histoire naturelle : les loutres dans le monde, écologie, comportement, régime alimentaire, reproduction, causes de mortalité - statut de l'espèce à travers l'Europe et cause[...]texte imprimé
La commanderie de Jalès, fondée vers 1140, possédait de nombreux domaines en Uzège, Vivarais et Gévaudan, et en particulier le bois de Jalès. En 1402, un acte du commandeur interdit aux habitants de Berrias tout prélèvement dans le bois. Les Ber[...]texte imprimé
Cet ouvrage étudie l'attitude des magistrats dont les sentences à l'encontre de prétendus agents du démon se firent moins expéditives, ce qui constitue pour l'auteur une révolution mentale.Article : texte imprimé
L'auteur évoque l'histoire du château, de ses habitants, la vie et la mort de Marcellin, et les livres de raison d'Anne et d'Ollivier.texte imprimé
CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DE RHONE ALPES, Auteur | Vourles : Conservatoire Rhône Alpes des Espaces Naturels | Les cahiers techniques | 2012La maîtrise foncière est un pilier de la préservation des milieux naturels. Elle n’en demeure pas moins une étape complexe : démarches multiples – techniques qu’administratives – subtilités humaines dans les discussions avec les propriétaires… L[...]texte imprimé
COLLECTIF | Bruxelles : Environnement Sécurité Nucléaire et Protection Civile de la Commision Européenne | 1997Ce manuel rassemble les fiches descriptives des habitats prioritaires, qui établissent des définitions scientifiques claires et opérationnelles des types d'habitats , les fiches descriptives des 36 types d'habitats non prioritaires , les définit[...]texte imprimé
Pour chaque infraction sont précisés la conduite à tenir et les articles de lois relatifs à l'infraction.texte imprimé
Depuis des siècles, hommes et forêts sont liés : on l'a utilisée pour se chauffer, y chasser, s'y réfugier... Ce livre retrace cette histoire et part à la découverte des traces, parfois effacées, des activités humaines dans la forêt : ici un erm[...]texte imprimé
Pascale BUGAT, Directeur de publication ; Sophie GASQUEZ, Auteur | Nîmes : Archives départementales du Gard | 2020La vie de la femme reste indissociablement liée à celle de l’homme. Pour autant, la femme n’a pas toujours été considérée comme l’égale de celui-ci. En effet, l’édition 1907 du dictionnaire encyclopédique Larousse réduit encore la femme comme ét[...]texte imprimé
Compléments aux articles 18, 19, 20, 24, 28, 30 relatifs au décret portant création du Parc national des Cévennes.texte imprimé
PROMPT Edwige, Directeur de publication ; FAVEROT Pascal, Directeur de publication | Vourles : Conservatoire Rhône Alpes des Espaces Naturels | Les cahiers techniques | 2015Ce cahier technique présente un milieu inhabituel : le karst. Développé dans les plateaux et les montagnes calcaires, il comporte une dimension souterraine tout à fait originale. Ce cahier technique vise à en faire comprendre toutes les valeurs [...]Article : texte imprimé
Suite à la demande de la Direction régionale de l’Environnement du Languedoc-Roussillon (DIREN LR) via l’Office Pour les Insectes et leur Environnement (OPIE-LR), la mise en place d’une liste rouge des Orthoptères du Languedoc-Roussillon fut réa[...]texte imprimé
Textes relatifs à la révision d'articles du décret concernant la chasse dans le Parc. Cette modification a abouti entre autres à la création d'un réseau de réserves permanentes de chasse représentant 15. du territoire du Parc national des Cévennestexte imprimé
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Dans le département du nord, sous la pression des fédérations de chasseurs et associations de piégeurs, la notion d'espèces protégés établie par décret en 1988 est remise en question et commence à s'éroder. Notament au niveau des Mustélidés et l[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 1 - Tome XL, n°1
2019Sommaire : - Dossier " Fréquentation récréative des forêts publiques en région Sud : une approche par la géomatique" - Mieux appréhender la fréquentation de loisir des forêts publiques en région sud : apports d'une collaboration entre l'Offi[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 2 - Tome XXXVIII n°2
2017Sommaire : Concilier nature, usages et productions : la forêt méditerranéenne doit-elle faire sa révolution ? Contexte et dynamiques - Fonctions sociales et naturalité des forêts méditerranéennes contemporaines : quelques clés de lectu[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 3 - Tome XXXIX, n°3
2018Sommaire : - Les taillis méditerranéens de chênes verts face aux changements climatiques : éclaircir pour améliorer leur résistance à la sécheresse par Jordane GAVINET, Jean-Marc OURCIVAL, Morine LEMPEREUR, Antoine CABON et Jean-Marc LIMOUSIN[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 3 - Tome XXXVIII n°3
2017Sommaire : - Petite histoire des Semaines forestières méditerranéennes par Alain CHAUDRON et Christophe BESACIER RESTAURATION DES FORÊTS ET DES PAYSAGES MÉDITERRANÉENS, Contextes, initiatives mondiales et dynamiques régionales, Évaluation d[...]Bulletin : texte imprimé
Forêt Méditerranéenne, n° 4 - Spécial "Carbone et forêt méditerranéenne"
2020Sommaire : - Carbone et forêt : de quoi parle-t-on ? par Simon MARTEL - La biomasse des forêts méditerranéennes. Les premiers résultats du projet XyloDensMap par Jean-Michel LEBAN, Baptiste KERFRIDEN, Maxime LACARIN, Amélie TAUPIN et Jean-Ch[...]Bulletin : texte imprimé
Le Courrier de la Nature, n° spécial 2019 - La nature ordinaire
2019Sommaire: - Introduction : Profils de la nature ordinaire. Les horizons du quotidien. Par Aline Treillard et Romain Sordello Dossiers: - La nature ordinaire et le sauvage. Quel terrain d’entente ? Par Rémi Beau - Histoire de la protection [...]Bulletin : texte imprimé
Le Courrier de la Nature, n° spécial 2020 - Les tourbières, des milieux à découvrir
2020Sommaire : - Un modèle pour sauver les tourbières ? par Grégoire Macqueron - Les tourbières, un écosystème aux multiples facettes par Hervé Cubizolle - La formation de la tourbe et des tourbières, regard pédologique sur des écosystèmes compl[...]Bulletin : texte imprimé
Le Courrier de la Nature, n° spécial 2021 - Les lynx en France et dans le monde. Menaces, conservation et recherche
2021Sommaire : - Le lynx parmi les félidés. Un rameau d’une vaste famille par François Moutou - Les quatre espèces de lynx par Olivier Guder - Dossier : Sur les traces du lynx. Origine et évolution d’après la paléontologie par Evelyne Crégut-Bon[...]Bulletin : texte imprimé
Le Courrier de la Nature, n° spécial 2022 - Le bocage d'hier à demain.
Sommaire : - Le bocage, paysage d'avenir - De la haie au paysage - Mise en place et évolution des systèmes bocagers dans la France de l'Ouest - Le dispositif national de suivi des bocages - Des brise-vent qui influencent les cultures - Le[...]texte imprimé
Faune, flore, forêts, sites et paysages, atmosphère, eaux et sols.. Voici un panorama complet, synthétique et accessible sur l'état de la nature en France à la fin des années 80, avec un bilan le plus objectif possible des dégradations du patrim[...]Périodique : texte imprimé
Lancé en janvier 2018, Nature Sustainability est une revue mensuelle en ligne qui publie les meilleures recherches sur le développement durable dans les domaines des sciences naturelles et sociales, de l'ingénierie et des politiques. Toutes les [...]texte imprimé
Le droit français, comme les droits étrangers et le droit international, conduit à une prise en compte élargie des conséquences préjudiciables du dommage environnemental. Pourtant, cet état du droit ne s’est pas accompagné d’une délimitation de[...]texte imprimé
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JEDWAB Lucien, Auteur |Le naturaliste Georges Feterman déplore le fait que la loi française « ne considère pas l’arbre comme un être vivant, mais comme un objet de propriété ». Propos recueillis par Lucien Jedwab .texte imprimé
Ce document fait acte de l'inquiétude des parcs nationaux vis à vis du développement de pratiques sportives nouvelles en zone centrale (VTT, nouveaux sports de neige, aériens ou d'eau vive, voies d'escalade équipées)texte imprimé
Cette étude est consacrée à l'évolution juridique des nuits de fumature du Moyen Age à la quasi disparition actuelle, bien que les actions menées par la S.A.F.E.R. Lozère et l'Office National des Forêts suscite un regain d'intérêt pour cet usage.texte imprimé
DEJONGHE Jean-François, Auteur ; GEROUDET Paul, Préfacier, etc. ; CAMBRONY Michel, Illustrateur | Maisons-Alfort : Éd. du " Point vétérinaire" | Les Oiseaux dans leur milieu naturel, ISSN 0764-5430 | 1984Des fiches détaillées pour chaque espèce, leur habitat, leurs migrations, leur reproduction, leurs régimes alimentaires.texte imprimé
Publication de deux ordonnances rédigées à Alais les 28 et 29 Janvier 1784. A la fin du XVIII° siècle, les injustices rendues par les magistrats lors des procès ou d'établissement d'actes notariés officiels, obligent à la rédaction d'ordonnances[...]Article : texte imprimé
Le devoir d'assurer des vivres aux habitants de Mende, d'en empêcher le gaspillage, de garantir les pauvres gens contre la cupidité des commerçants, de prendre des mesures d'hygiène nécessitées par les épizooties, conduisit les évêques à promulg[...]texte imprimé
Ce document rassemble les textes législatifs relatifs à l'organisation de l'administration, à l'Office national des forêts, aux forêts privées, aux activités particulières et à l'économie forestière.Article : texte imprimé
Cet article étudie la situation des notaires, avoués, avocats, magistrats dans le département de la Lozère. Il souligne à travers l'exemple des groupements forestiers et des indivis la nécessité de trouver une nouvelle structure judiciaire mieux[...]texte imprimé
Dès le haut Moyen Age, les rois mérovingiens et carolingiens entretinrent des fonctionnaires chargés de réprimer les excès des usagers des massifs boisés. Diverses ordonnances vont se succéder au cours des siècles mais l'ordonnance de 1669 const[...]texte imprimé
"Aperçu synthétique de ce que fût l'Institution notariale dans le vieux pays de Gévaudan". Rappels sur quelques faits historiques de la ville épiscopale, devenue préfecture de Lozère. Statuts de la confrérie des Notaires de Mende en 1348.texte imprimé
BRISEBARRE Anne-Marie, Directeur de publication ; LEBAUDY Guillaume, Directeur de publication ; GONZALEZ Pablo Vidal, Directeur de publication | [Avignon] : Cardère éditeur | Hors les drailles, ISSN 2428-9248 | 2018Le mode de vie pastoral, fondé sur la relation hommes-animaux-territoires et sur la mobilité, est partout malmené. Concurrencés par les pratiques de nos sociétés fortement urbanisées, marginalisés par les excès d'une « idéologie verte » (écologi[...]texte imprimé
Cet ouvrage réunit sous forme de fiches les différents types d'outils juridiques en vigueur pour la protection des espaces naturels.texte imprimé
Nomenclature des zones naturelles protégées - Gestion des zones naturelles - Les modes d'incitation pour les propriétaires privés et le lobbying - L'interprétation - Organismes à consulter.Article : texte imprimé
Avec la révolution numérique les données prennent une place centrale dans l'économie. Ouvrir et partager les données publiques c'est organiser la mise en ligne de données essentielles, qui vont enrichir les analyses de nombreux décideurs, permet[...]Article : texte imprimé
PRIOTON Jean, Auteur |document cartographique imprimé
Première carte officielle du Parc national des Cévennes annexée au décret de création du Parc du 2 septembre 1970. Carte au 1/200 000e. On y voit la zone coeur (appelée alors zone centrale) et la zone d'adhésion (zone périphérique).texte imprimé
CONSEIL GENERAL DE LA LOZERE, Auteur ; MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, Auteur ; PREFECTURE DE LA LOZERE, Auteur | Mende : Préfecture de la Lozère | 1968 - 1969ce dossier contient les documents suivants: - la première page d'une lettre du ministre de l'agriculture adressée au Préfet de la Lozère datant du 9 juin 1969 concernant le dossier d’enquête publique du PNC; - l'arrêté préfectoral de juin 1969[...]texte imprimé
TOURNIE Henri, Auteur ; LEGRAND Catherine, Auteur ; VIALA Lucette, Auteur ; PONS Gérard, Auteur ; DE VIEILLEVIGNE Jacques, Auteur | Mende : Département de la Lozère | 2013Ce document présente un rapport des enquêteurs après avis de la population et des instances concernées par la mise en place de la charte du Parc national des Cévennes en 2013.texte imprimé
TOURNIE Henri, Auteur ; LEGRAND Catherine, Auteur ; VIALA Lucette, Auteur ; PONS Gérard, Auteur ; DE VIEILLEVIGNE Jacques, Auteur | Mende : Département de la Lozère | 2013ce rapport présente les conclusions des enquêteurs après avis de la population et des instances concernées par la mise en place de la charte du Parc national des Cévennes en 2013.texte imprimé
Cette étude est "une synthèse de nombreux documents compilés puis confrontés". L'auteur a jugé bon de faire précéder le chapitre spécifique à l'étude et à la critique du parc actuel de deux chapitres traitant d'une part des techniques juridiques[...]texte imprimé
Sont évoquées l'idée du parc national , les études préliminaires, les phases ultérieures de la procédure de création, les caractéristiques essentielles du parc, les dispositions règlementaires et les orientations propres au parc.Article : texte imprimé
H. M., Auteur |texte imprimé
"En se lançant dans la création du P.N.C.. on a cherché à s'écarter le moins possible de la formule classique et l'on a cru réduire les difficultés en englobant le moins possible d'habitants. Mais on a donné aussi à ce parc un objectif de dévelo[...]texte imprimé
Ce colloque relève les différences juridiques de la protection entre Parcs.Article : texte imprimé
Textes législatifs relatifs aux parcs nationaux.texte imprimé
BEGUE Roland, Auteur | 1987État des lieux sur les parcs nationaux français dressé au milieu des années 1980. Au préalable l'auteur revient sur la demande sociale, s'interroge sur la nécessité d'une législation et d'une réglementation pour protéger la nature (et se demande[...]texte imprimé
Les parc nationaux représentent un moyen irremplaçable de protection de la nature. Ils ont à leur actif de grands succès (bouquetin dans les Alpes, isard dans les Pyrénées), mais aussi des échecs (protection de l'ours des Pyrénées). Des menaces [...]texte imprimé
Après une présentation des parcs, l'auteur envisage leur régime juridique et aborde les parcs comme outil d'aménagement du territoire. Il insiste notamment sur leur valeur d'exemple.texte imprimé
Rapport du député du Var Jean Pierre GIRAN pour le parlement au premier ministre sur les constations, les orientations et les propositions qui ont été faite par une liste de personnalités auditionnées concernant l'avenir des parcs nationaux.texte imprimé
"Des parcs pour la vie a pour objectif d'assurer un réseau adapté efficace et bien géré d'aires protégées en Europe, pour préserver l'ensemble des paysages et de la biodiversité du continent. Le plan indique la politique à suivre et les mesures[...]Article : texte imprimé
Cet article, tiré de "La Lettre du Parc" expose la position du P.N.C. vis à vis de la chasse et, s'adressant aux chasseurs, définit le rôle de ceux-ci dans la gestion du Parc.texte imprimé
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EYCHENNE Corinne, Directeur de publication ; BUCLET Nicolas, Directeur de publication ; DODIER Hermann, Directeur de publication ; Association fran?caise de pastoralisme, Organisateur de réunion | Die : Association française de pastoralisme | 2017La quatrième de couverture indique :"Le pastoralisme est, par essence, une pratique de l'espace et du territoire. Depuis 40 ans, de multiples démarches et outils d'action ont œuvré à renforcer son ancrage territorial, en lien avec les collectivi[...]texte imprimé
Le patrimoine naturel et son cadre institutionnel- Les étapes historiques de la présentation du patrimoine naturel en France - La protection de la nature, un intérêt public compromis dans les réserves naturelles et les Parcs nationaux - L'équili[...]Article : texte imprimé
Cet article retranscrit un bail de fermage rédigé en 1901. Celui-ci rend bien compte de la condition paysanne cévenole au début du siècle dans une région ou le faire valoir direct concerne plus de 65. des exploitations. Etant en minorité, les f[...]Article : texte imprimé
Le droit de pêche, propriété du baron du Tournel , le droit de pêcher, les baux d'afferme. Le braconnage dans les eaux du Lot, présentation de trois procès verbaux.texte imprimé
Ce recueil contient les dispositions législatives et règlementaires relatives à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles telles qu'elles résultent de la loi 84-512 du 29 Juin 1984 codifiée aux articles 906, 109-5, 401 à 46[...]texte imprimé
Ce recueil contient les dispositions législatives et règlementaires relatives à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles telles qu'elles résultent de la loi de juin 1984. et de texte pris pour son application à l'exception[...]Article : texte imprimé
Si, à l'origine, chaque individu pouvait pêcher, avec l'organisation sociale apparait la notion de droit. En pays viganais, les rivières étaient rattachées au fief. Apparition de la réglementation de la pêche pour éviter le dépeuplement des cour[...]texte imprimé
Après avoir relaté la légende, les auteurs reprennent point par point cette histoire pour faire la part du vrai et du faux. Ils soumettent en conclusion leur avis sur la culpabilité du trio de Peyrebeille, accusé du meurtre de voyageurs qui s'ab[...]Article : texte imprimé
BOISSIER Jean-Michel, Auteur ; GIVORS Alain, Auteur ; BARTOLI Michel, Auteur |Article : texte imprimé
Quelques chiffres de la transhumance sur le territoire du Parc National des Cévennes, le Plan local d'Aménagement Concerté "Renouveau de la transhumance ovine", les drailles dans les Cévennes, le programme de leur réhabilitation et leur plan de [...]texte imprimé
Le présent document fixe les orientations de gestion pour l'ensemble des zones humides de l'Aigoual. Pour beaucoup de sites, la gestion se limitera dans un premier à ne pas intervenir, mais un suivi psychosociologique et dans certains cas hydrol[...]Article : texte imprimé
Brice Lalonde nous présente le plan : "pour rattraper notre retard, pour résorber notre passif, nous devons en terminer avec les actions au coup par coup, avec le bricolage écologique. Il nous faut donc une mise à plat sans concession, une réfle[...]Article : texte imprimé
Ce document présente l'évolution de la production et de la filière des plantes médicinales depuis les années 70. Il aborde les problèmes auxquels est confronté cette production (concurrence étrangère, ..) et apporte quelques précisions sur la lé[...]texte imprimé
Thèse de doctorat en droit.Article : texte imprimé
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La création des Parcs nationaux - Organisation administrative des Parcs nationaux - Le fonctionnement des Parcs nationaux.texte imprimé
L'espace vert est indispensable à l'équilibre des régions urbaines. Une première partie concerne l'élaboration et le contenu de la politique d'espaces verts. La seconde partie s'attache à la mise en oeuvre de la politique d'espaces verts.texte imprimé
Caractéristiques générales des politiques de l'environnement dans les pays industrialisés - Les politiques par domaines.texte imprimé
BÉTARD François, Auteur ; GIRARD Sébastien, Auteur ; ROGER Olivier, Auteur ; VARGAS Nadia, Auteur | Paris : Société géologique de France | 2016En France, une réserve naturelle est un outil juridique permettant une protection efficace et pérenne d’un patrimoine naturel fragile ou remarquable. À côté d’une réglementation stricte inscrite dans son acte de classement, une réserve naturelle[...]texte imprimé
En 1982 un rapprot sur les mammifères menacés en Wallonie montre que la situation de la loutre est particulièrement précaire , des mesures d'ordre législatif ont été proposées. L'article montre l'évolution de la protection de cette espèces de 19[...]texte imprimé
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Ensemble des coutumes autorisées par la loi, encore en usage en 1896 dans l'arrondissement d'Alès : bails, plantations, quittances, troupeaux transhumants,..texte imprimé
En 1754, un délégué de l'intendant du Languedoc chargé d'une mission de surveillance dans les hautes Cévennes, obtient une déclaration royale imposant aux consuls des Vans certains honneurs qui doivent lui être rendus lors de diverses cérémonies.texte imprimé
Ce rapport présente la loi et les problèmes qui en ont découlé avant de détailler les points contestés. 26 principes à respecter concluent le rapport pour réviser le règlement d'administration publique.Article : texte imprimé
Il s'agit des applications locales des articles 869,671,674,681 du Code Civil relatifs: à la hauteur des murs de clôture, aux plantations (distance entre elles et la ligne séparative), aux constructions nuisibles aux voisins, aux égouts de toitu[...]