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ANONYME |Inventaire des usages, coutumes, et droits répertoriés dans le canton de Génolhac au XIX° siècle.texte imprimé
Ce rapport mentionne des usages de différentes natures, ayant été en vigueur à Génolhac et dans son canton, probablement au XIXe siècle puisqu'il fait référence au code civil. - usages se rapportant à la propriété foncière et immobilière et [...]texte imprimé
Fragment de procédure contre Martiale Espaze de Boucoiran (Gard), femme de Jean Dumas accusée de sorcellerie.Article : texte imprimé
La transcription de ces procès verbaux de 1634 à 1680 nous montre les faits de société en Lozère à cette époque.Article : texte imprimé
Procès verbaux des Etats du gévaudan de 1600 à 1609.Article : texte imprimé
Procès verbaux des états particuliers du Gévaudan.Article : texte imprimé
Cinq ordonnances de police en latin applicables à la juridiction de Mende, publiées en 1319, 1392, 1455, 1550 et 1557.texte imprimé
L'objectif de ce travail était de dresser un inventaire documentaire en explorant divers fonds, notamment celui du Centre de documentation et d'archives de Parc national des Cévennes. L'objectif du stage était donc de forger un outil permettant [...]texte imprimé
Ce 2° essai de rédaction est conçu en sorte de composer intérêt écologique, économique et socio-culturel. Il contient 185 articles.texte imprimé
23 articles destinés à donner une réalité aux perspectives liées à la création du Parc national des Ecrins.texte imprimé
Dans le cadre de la proposition de classement de la forêt domaniale de la Brèze en réserve biologique (1998) cette étude à un triple objectif : prendre en compte les différents interlocuteurs pour déterminer les éléments à inventorier, réaliser [...]texte imprimé
Dans le cadre de la proposition de classement de la forêt domaniale du Marquaires en reserve biologique (1998) cette étude à un triple objectifs : prendre en compte les differents interlocuteurs pour déterminer les éléments à inventorier , réali[...]texte imprimé
La première partie de cet ouvrage est destinée à dégager un instrument de travail fiable : les registres des notaires des villes de Mende et Chirac des autres archives disponibles. Dans la second partie, l'auteur s'attache à analyser 3 grands t[...]texte imprimé
Cette loi vise à accroître la responsabilité des élus locaux, à mettre en place une nouvelle politique foncière et immobilière, à organiser une politique de financement local, à promouvoir une politique de l'emploi, à susciter la création et le [...]texte imprimé
SAHUT André-Bernard | Paris : Institut des hautes études de droit rural et d'Economie agricole | 1974Recherche sur l'origine de la propriété sectionnale et son état actuel, propositions pour "une utilisation rationnelle des terrains sectionnaux".texte imprimé
Cette étude comprend trois parties : tout d'abord, les données de la protection conventionnelle des espaces naturels en droit français. La seconde partie est consacrée aux données de la protection conventionnelle des espaces naturels en droit co[...]texte imprimé
Les protections anciennes : l'espace naturel, une ressource- Les protections classiques : l'espace naturel, un élément du patrimoine collectif- Les protections intégrées : l'espace naturel, un paramètre de l'urbanisme et de l'aménagement du terr[...]Article : texte imprimé
Cette revue présente toutes les gammes des procédures et moyens qui permettent de conserver les sols, les paysages ou les sites exceptionnels.Article : texte imprimé
Les cadres de la coopération : les organisations internationales et la protection de l'environnement - Les sources du droit de l'environnement - Le droit international commun de l'environnemeent - La réglementation internationale protégeant l'en[...]texte imprimé
La loi de protection sur la loutre doit pour être efficasse "être complétée par une action en faveur de la conservation des milieux utilisés par cette espèce , c'est cette constatation qui est à l'origine de l'instauration des havres de paix". D[...]Article : texte imprimé
Textes législatifs relatifs à la protection de la nature, des espèces de faune et de flore sauvage, de l'animal.texte imprimé
Ce recueil de textes de lois d'avril 1988 (1990 pour la réédition) présente la loi du 10 juillet 1976 et ses notifications de décembre 1976, de décembre 1977, de juillet 1983 et de Juillet 1987. Il aborde différents textes généraux, sur l'organi[...]document électronique
BLANDIN Patrick, Auteur | Versailles : Editions QUAE | Sciences en questions (Paris), ISSN 1269-8490 | 2009L'auteur analyse l'évolution des idées depuis le début du XXe siècle, où l’on se préoccupait de protéger la nature, jusqu’à nos jours, où il est question de gérer la biodiversité. La réflexion s'ouvre sur l’évolution des pratiques de recherche.texte imprimé
Recueil de textes nationaux régissant la découverte, la propriété, la circulation et la vente des biens culturels.Article : texte imprimé
Les textes législatifs concernent les monuments et sites, les objets d'art, la recherche archéologique, l'inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France, les archives et le patrimoine ethnologique.Article : texte imprimé
MARTEL Edouard-Alfred, Auteur |Dans La Nature (1813)Le point de vue d’Édouard Alfred Martel sur la nécessité de protéger les sites et paysages, par ex. les gorges du Tarn.texte imprimé
S'il existe un arsenal remarquable d'instruments de protection de l'espace, leur application ne se fait pas sans heurts entre l'usager, la commune et l'Etat.Article : texte imprimé
L'histoire - Le Trust en action - La législation, l'administration et les finances.texte imprimé
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Ce document se réfère aux divers decrets et lois en vigueurs en 1885. Il concerne : les pépinières de Lozère et les ressources qu'elles ont fourni, la sècherie de Mende et sa production, les travaux facultatifs et leurs règlementations, la règle[...]texte imprimé
Ce rapport est constitué de deux parties : service ordinaire et des reboisements. Dans la première, il est question de la consistance et de la contenance des forets : régimes forestiers sur Vialas, Cubières et Meyrueis, rendements, droits d'usag[...]Article : texte imprimé
Présentation d'une recherche-action mêlant anthropologie et droit, appliquée au projet de "Pacte Pastoral Intercommunal" sur le territoire de la Communauté de Communes "Causses Aigoual Cévennes – Terres Solidaires".texte imprimé
SIMONÉ Maryline, Auteur ; AURICOSTE Isabelle, Auteur ; LANDEL Jean-François, Auteur | Conseil général de l’environnement et du développement durable | 2018La pollution lumineuse est un sujet émergent en France, les études scientifiques internationales sur l'éclairage artificiel démontrant les impacts de l'excès d'éclairage sur la biodiversité et sur la santé humaine. Les organisations non gouverne[...]texte imprimé
ROUYER Emmanuel, Auteur ; FALLOUR Delphine, Auteur ; LIBIS Elsa, Auteur | Toulouse : FORESPIR | 2014Véritable outil d’aide à la décision et document de vulgarisation de connaissances forestières et environnementales, ce recueil s’inscrit dans la mise en oeuvre d’une gestion forestière durable, intégratrice des enjeux environnementaux, et plus [...]Article : texte imprimé
Après des généralités (définitions, caractéristiques) sur les usages locaux, l'auteur dresse un aperçu historique, de la période gallo-romaine à la révolution. Il évoque ensuite les usages locaux actuellement en vigueur relatifs : aux abeilles, [...]texte imprimé
Ce livre présente une redéfinition du droit de propriété du code civil, mais s'inscrivant dans le sens de l'évolution actuelle, elle n'est en réalité qu'une remise en concordance de la théorie juridique et de la réalité concrète.Article : texte imprimé
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SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT | Neuilly-sur-Seine : Ministère de l'Environnement | 1981Analyse généalogique de certaines politiques en matière d'environnement et stratégie des groupes revendicatifs - Les zones de problèmes futurs ou les éléments d'un programme de recherche de prospective juridique - Approche méthodologique en vue [...]texte imprimé
Ce rapport vise à préserver l'agriculture et promouvoir le tourisme rural sans que cela porte atteinte aux écosystèmes. Il s'agit aussi d'une critique envers la loi de 1960. L'auteur considère que le financement des organismes chargés de la gest[...]texte imprimé
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Dans cet article, l'auteur analyse les règles de vie de la communauté d'Anduze à la fin du XVIII° siècle, règle de vie qui selon lui, se retrouvent à peu de choses près, dans toutes les villes et villages du Languedoc. De là, il propose une lect[...]texte imprimé
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DIRECTION DE L'AMENAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME | Paris : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme | 1973Après développement du contenu du règlement, des exemples sont fournis : familles NA, NB, NC et ND, respectivement zones d'urbanisation future, zones naturelles ordinaires, zones de richesses économiques naturelles et zones de site, de risques o[...]texte imprimé
Ces règles concernent les travaux publics ou privés, la restauration des ouvrages existant, la construction des bâtiments agricoles d'une surface excédant 150m2 hors oeuvre du sol.texte imprimé
Ces règles concernent les travaux publics ou privés, la restauration des ouvrages existant, la construction des bâtiments agricoles d'une surface excédant 150m2 hors oeuvre du sol.Article : texte imprimé
BATICLE Christophe, Auteur |Dans Socio-logos (12)Cet article vise à aborder la sociologie de l’environnement sous l’angle d’une controverse. En effet, le champ disciplinaire n’a pu se construire sans tenir compte d’une dimension centrale : l’absence de consensus en ce qui concerne les manières[...]texte imprimé
Étude commanditée par le SIVOM Grand site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses avec l'appui du Parc national des Cévennes et du Conseil général de la Lozère, visant à établir la faisabilité d'un projet de remise en culture de la vigne [...]texte imprimé
Ce livre est un témoignage sur les forêts méditerranéennes. Elles structurent les territoires au sein desquels se joue et se développe la vie de nos contemporains, sans qu'ils se rendent toujours compte de leur importance, de leurs multiples val[...]texte imprimé
Le sentier sous-marin : modes de fonctionnement, objectis, réglementation, etc.