Titre : | Droits et usages au Grand bois de Mercoire de 1300 à 1983 in "Congrès de la Fédération historique du Languedoc, Le Pont-de-Montvert 1983" |
Auteurs : | SAVOIE Pierre |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Montpellier : Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, 1984 |
Format : | pp.73-93 / carte |
Catégories : |
Thématiques Administration , Droit , Forêt , Histoire , Justice , Propriété |
Résumé : | Suite au conflit qui oppose le nouveau propriétaire du bois et des locaux concernant le droit d'usage, l'auteur a voulu, après une description du domaine actuel, analyser la création et l'exercice des divers droits d'usage qui le grèvent. Les nombreux propriétaires successifs furent confrontés à ces droits complexes et anciens sans y trouver de réelle solution. C'est à la justice de trancher maintenant. |
Note de contenu : | Actes du LVI° congrès de la Fédération Historique du Languedoc, le Pont de Montvert, le 11 et 12 juin 1983. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
1535 | CD00017.1.2 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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