Titre : | Commentaire sur la loi du 22 Juillet 1960. |
Auteurs : | MONJAUZE Alexis |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | [s.l.] : s.n, 1975 |
Format : | 49p. |
Catégories : |
Thématiques Administration , Aménagement , Droit , Parc , Parc national des Cévennes |
Résumé : | Cette note définit les termes de territoire protégé et milieux naturels, les niveaux d'intervention, les notions d'altération, d'évolution et de protection, les régimes d'activités dans les parcs nationaux (chasse,pêche, forestier..), le régime foncier, les compensations des pertes de jouissances et développement. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
2206 | CD00486 CDLEY0326 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
Avis des lecteurs Aucun avis, ajoutez le vôtre !
(mauvais) 15 (excellent)