Titre : | Présentation d'un projet de décret susceptible de remplacer le R.A.P. du 31 octobre 1961 pour l'application de la loi du 22 Juillet 1960 relative aux Parcs nationaux. |
Auteurs : | MONJAUZE Alexis |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | [s.l.] : s.n, 1977 |
Format : | 19p. |
Catégories : |
Thématiques Administration , Aménagement , Droit , Parc , Parc national des Cévennes |
Résumé : | Ce rapport présente la loi et les problèmes qui en ont découlé avant de détailler les points contestés. 26 principes à respecter concluent le rapport pour réviser le règlement d'administration publique. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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2208 | CD00488 CDLEY0355 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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