Titre : | Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles : législation, réglementation. |
Auteurs : | MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Ministère de l'Environnement, 1988 |
Format : | 370p. |
Note générale : | Saisie en 1994 |
Catégories : |
Thématiques Administration , Droit , Pêche , Protection |
Résumé : | Ce recueil contient les dispositions législatives et règlementaires relatives à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles telles qu'elles résultent de la loi 84-512 du 29 Juin 1984 codifiée aux articles 906, 109-5, 401 à 466 du code rural et des textes pris pour son application à l'exception des textes pris annuellement et de la règlementation départementale de la pêche |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
2592 | CD01839u | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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