Titre : | Principaux usages observés dans le canton de Genolhac |
Auteurs : | ISSARTE A., Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Chez l'auteur : Auteur, s.d. |
Format : | 29 p |
Note générale : | Document en mauvais état, à manipuler avec précaution |
Langues: | Français |
Catégories : |
Thématiques Administration , Agriculture , Artisanat , Bois , Bornage , Commerce , Communauté rurale , Droit , Eau , Économie , Élevage , Foire , Gard , Génolhac , Histoire , Industrie , Pâturage , Propriété , Ruralité , Urbanisme |
Résumé : |
Ce rapport mentionne des usages de différentes natures, ayant été en vigueur à Génolhac et dans son canton, probablement au XIXe siècle puisqu'il fait référence au code civil.
- usages se rapportant à la propriété foncière et immobilière et tout ce qui s'y rattache : ° Droits de l'usufruitier sur les bois taillis (coupes, essences d'arbres, produits, émondage, élagage...) ° Usages relatifs aux droits et obligations des riverains des eaux courantes ° Hauteur des murs de clôture ° Distances entre plantations ° Constructions pouvant être nuisibles au voisin ° Égout des toits ° Passages ° Bornage ° Glanage ° Vaine pâture ° Baux (bail à loyer, bail à ferme, bail à mi-fruit, à cheptel, à comptant) ° Réparations locatives ° Animaux de la ferme - Usages se rapportant au louage de service et d'industrie ° Louage des domestiques et ouvriers ruraux ° Louage des gens de métier (maçons, menuisiers, serruriers, forgerons) - Usages se rapportant aux transactions ° Dates des principales foires du canton ° Ventes d'animaux ° Ventes d'animaux destinés à la boucherie ° Ventes de Denrées (pailles, foin, céréales, châtaigniers, ° Transformation des denrées (moulins) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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17422 | CD02654 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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