Titre : | Règlements d'urbanisme des zones naturelles. |
Auteurs : | DIRECTION DE L'AMENAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme, 1973 |
Format : | 94p. |
Note générale : | Saisie en 1994 |
Catégories : |
Thématiques Administration , Aménagement , Droit , Nuisance |
Résumé : | Après développement du contenu du règlement, des exemples sont fournis : familles NA, NB, NC et ND, respectivement zones d'urbanisation future, zones naturelles ordinaires, zones de richesses économiques naturelles et zones de site, de risques ou de nuisances. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
4315 | CDLEY0984u | Ouvrage | 01 Génolhac | 3 Fonds Leynaud | Exclu du prêt |
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