Titre : | La propriété sectionnale, exemple cévenol. |
Auteurs : | SAHUT André-Bernard |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Institut des hautes études de droit rural et d'Economie agricole, 1974 |
Format : | 217 p. |
Note générale : |
bibliogr. Saisie en 1998-08 |
Catégories : |
Thématiques Agriculture , Aménagement , Cévennes , Droit , Économie , Propriété , Sectionnal |
Résumé : | Recherche sur l'origine de la propriété sectionnale et son état actuel, propositions pour "une utilisation rationnelle des terrains sectionnaux". |
Note de contenu : | Thèse de Droit |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
162 | CD00212.1.2 CDLEY1042 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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