Titre : | Le traitement pénal des atteintes à l'environnement en Lozère. : Essai sur une évaluation des moyens mis en oeuvre et des difficultés rencontrées |
Auteurs : | SEMUR François |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Mende : Tribunal de Grande Instance de Mende, 1990 |
Format : | 175p. / cartes, ill. |
Note générale : | Saisie en 1998-04 |
Catégories : |
Thématiques Droit , Environnement , Lozère , Parc national des Cévennes , Protection , Sociologie |
Résumé : | La première partie est consacrée à l'étude des organes de poursuite et de jugement, l'appareil judiciaire. La seconde partie s'intéresse aux services compétents en Lozère pour constater les infractions relatives à la protection de l'environnement (dont le Parc national des Cévennes). |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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9351 | CD03250 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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