Titre : | Etude comparée juridique administrative et organisationelle du Parc national du Mercantour et du Parco naturale Alpi marittime. |
Auteurs : | BOUSQUET Muriel ; BOI Carla |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Nice : Parc National du Mercantour, 1999 |
Autre Editeur : | Nice : Parco naturale Alpi marittime |
Format : | 188p.,108p.,149p. |
Note générale : |
bibliogr. Saisie en 2000-06 |
Catégories : |
Thématiques Administration , Droit , Italie , Massif du Mercantour , Parc |
Résumé : | L'objectif de cette étude est de faire le point sur la situation juridique du Parc national du Mercantour et du Parco naturale Alpi Marittime (2 espaces naturels jumelés) afin d'étudier la faisabilité d'une plus grande intégration en vue d'un futur parc naturel Franco-Italien. Le premier tome, compare les deux organismes en charge de la gestion des deux espaces protégés du point de vue du statut, du fonctionnement, des circuits de décision, des pouvoirs des directions et de celui des gardes. Le deuxième tome défriche quelques pistes pour réunir juridiquement les deux espaces, aucune n'est à ce jour complètement satisfaisante compte tenu de la pauvreté des outils juridiques européens. Le troisième tome traduit en français les principaux textes italiens intéressant le Parc naturale Alpi marittime. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
10887 | DS00566.A.B.C.u | Ouvrage | 01 Génolhac | 2 Fonds scientifique | Exclu du prêt |
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