Titre : | Les anciennes juridictions de Nîmes |
Auteurs : | PUECH Albert |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Nimes : Imprimerie Grimaud, 1891 |
Format : | 126p. |
Note générale : | Saisie en 2008-05 |
Catégories : |
Thématiques Droit , Histoire , Nîmes , XVI° siècle |
Résumé : | il s'agit au travers des registres que possède le greffe de la cour d'appel de Nîmes de raconter les diverses évolutions des tribunaux. Nîmes possédait au XVI° siècle 5 juridictions ce qui entrainaient beaucoup d'inconvénients dus à la multiplicité et à ses enchevêtrements. La moindre cause donnait lieu à des conflits, il en resultait un surcroit de frais et des retards qui portaient prejudice à tous. |
Note de contenu : |
Fonds Dos Santos. Donné par José Rodrigues Dos Santos.
Ouvrage disponible au format PDF, s'adresser au centre de documentation et d'archives. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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14116 | CD04843 - DOC EN PDF | Ouvrage | 01 Génolhac | 5 Fonds Dos Santos | Exclu du prêt |
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