Titre : | Les anciennes justices de la Lozère. |
Auteurs : | FAGES Etienne |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Bulletin de la Société d'Agriculture de la Lozère (1er trimestre 1907) |
Article en page(s) : | pp.81-92 |
Note générale : | Saisie en 1995 |
Catégories : |
Thématiques Ancien Régime , Droit , Histoire , Justice , Lozère , Seigneurie |
Résumé : | Publication d'un "état sommaire des archives judiciaires" conservées au dépôt départemental de la Lozère en 1907. L'article traite de l'organisation judiciaire du Gévaudan réglée par le paréage de 1307, de la compétence des juridictions et de leur histoire sous l'Ancien Régime. Il est à noter que l'on peut trouver en fin la liste des différentes justices du Gévaudan, justices royales, écclésiastiques, et seigneuriales. |
Note de contenu : | Rééd. des "Chroniques et mélanges", tome I. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
6689 | CDCEM01 | Périodique | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
Avis des lecteurs Aucun avis, ajoutez le vôtre !
(mauvais) 15 (excellent)