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Auteur MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT |
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La Communauté Européenne a eu un rôle de pionnier dans le soutien à des organismes initiateurs de projets de préservation et de gestion de sites naturels. Le présent document se propose de faire un peu mieux connaître les premières actions commu[...]texte imprimé
Répertoire des archives nationales concernant les parcs nationaux. A noter les références de dossiers sur le P.N.C.texte imprimé
Ce document est une conséquence directe de la conférence de Rio de 1992 " L'Environnement et le développement ". Il contient le bilan Francais de 1996 et se présente sous les points suivants : importance de la diversité biologique en France , Ca[...]texte imprimé
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, Auteur | Paris : Ministère de l'Environnement comité écologie et patrimoine naturel | ca1996Le programme d'action pour la faune et la flore est un volet du plan d'action pour la biodiversité biologique élaboré par la France pour satisfaire aux obligations de l'article 6 de la convention de Rio de Janeiro sur la diversité biologique. C[...]texte imprimé
La première partie précise le cadre géographique, culturel et socio-économique spécifique de la région méditerranéenne française, en particulier littorale. Elle sert de support, en partie II, à la description des activités économiques qui, façon[...]texte imprimé
Cette cinquième édition de " l'environnement méditerranéen " coïncide avec le 20° anniversaire du lancement de la coopération méditerranéenne dans ce domaine. Ce document doit faire ressortir la contribution au niveau des régions méditerranéenne[...]texte imprimé
L'état de l'Environnement permet de suivre d'année en année l'évolution des paramètres caractérisant la situation de l'environnement de notre pays. Données statistiques concernant les activités humaines et l'environnement, l'espace et le territo[...]texte imprimé
Ce guide est destiné aux principaux services chargés de préparer les arrêtés préfectoraux concernant le ramassage et la cession d'espèces végétales. Une cinquantaine de fiches donnent pour les espèces concernées : description, écologie, distribu[...]texte imprimé
Ce guide présente les espèces végétales soumises au régime propre de réglementation quant à leur ramassage et à leur cession tel que défini dans l'article R.212-8 du livre II du code rural relatif à la protection de la nature. Ces plantes sauvag[...]texte imprimé
D.A.T.A.R. ; MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT | Neuilly-sur-Seine : Ministère de l'Environnement | [s.d.].La France abrite un patrimoine naturel d'une grande richesse. Il constitue un capital de développement qui produit des bénéfices à travers les productions primaires, la recherche et l'industrie, le tourisme, la santé, mais aussi grâce à sa dimen[...]texte imprimé
Ce recueil contient les dispositions législatives et règlementaires relatives à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles telles qu'elles résultent de la loi 84-512 du 29 Juin 1984 codifiée aux articles 906, 109-5, 401 à 46[...]texte imprimé
Ce document regroupe les principaux textes et éléments relatifs à la politique française de l'environnement et au Ministère créé en janvier 1971.texte imprimé
Cartes complétant le rapport d'évaluation des politiques publiques en matière de zones humides. 87 sont représentatives parmi celles de la France métropolitaine, y figurent tous les grands types : littorales, Atlantiques, Méditerranéennes, de pl[...]texte imprimé
le trophée a été remis pour la réalisation "Parc de la vallée du Telhuet" à Notre Dame de Gravenchon à Samuel Craquelin, paysagiste. Ce document présente cet homme et son projet : parc de 25 hectares situé en centre ville dans une zone humide qu[...]