Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (165)
texte imprimé
Ce livre présente une redéfinition du droit de propriété du code civil, mais s'inscrivant dans le sens de l'évolution actuelle, elle n'est en réalité qu'une remise en concordance de la théorie juridique et de la réalité concrète.Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Réponse à une question posée dans un précédent n° du Lien des Chercheurs Cévenols au sujet des relations entre les communes de Gravières et Cubières. L'auteur donne plusieurs extraits de transcriptions réalisées par lui-même d'actes de ventes tr[...]Article : texte imprimé
BATICLE Christophe, Auteur |Dans Socio-logos (12)Cet article vise à aborder la sociologie de l’environnement sous l’angle d’une controverse. En effet, le champ disciplinaire n’a pu se construire sans tenir compte d’une dimension centrale : l’absence de consensus en ce qui concerne les manières[...]texte imprimé
Présentation et définition du remembrement - Les préétudes d'aménagement rural communal - Le géomètre - Les différents modes d'aménagement foncier - Les décisions du remembrement - Les organismes de remembrement - Le rôle de l'administration dan[...]texte imprimé
Étude commanditée par le SIVOM Grand site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses avec l'appui du Parc national des Cévennes et du Conseil général de la Lozère, visant à établir la faisabilité d'un projet de remise en culture de la vigne [...]texte imprimé
Ce livre est un témoignage sur les forêts méditerranéennes. Elles structurent les territoires au sein desquels se joue et se développe la vie de nos contemporains, sans qu'ils se rendent toujours compte de leur importance, de leurs multiples val[...]Article : texte imprimé
La structure foncière observée est une structure d'Ancien Régime. Elle se caractérise par la faiblesse de la moyenne propriété. Peu de propriétaires atteignent donc l'indépendance économique. D'autre part, la petite et la micro propriété sont pr[...]texte imprimé
Mende : DDA s.d.Ce rapport fait le point des possibilités de restructurations foncières par échanges amiables à partir des terrains acquis par la S.A.F.E.R. - Lozère.texte imprimé
Transcriptions d'actes relatifs au procès entre les habitants de Cargot (ou Cargaud) et ceux des Beaumelles, hameaux de la commune de Mandagout (Gard). Il est précisé que les archives ayant servi à ces transcriptions ont été communiquées par Mme[...]Article : texte imprimé
La mise en place de la SAFER et son difficile démarrage sur les terres très pauvres de la Lozère. Planification de l'espace : création d'unités plus compétitives, construction des petits bâtiments d'élevage, défrichage et drainage des terres, in[...]texte imprimé
La superficie de la propriété sectionnale couvre 70840 Ha sur les 300000ha que compte la surface agricole utile. Les problèmes posés par les sections et les biens sectionaux s'explique par l'originalité de la nature juridique de l'institution et[...]texte imprimé
Les circonstances historiques ont conduit à la persistance d'un certain nombre de droits d'usage sur un territoire particulier accordés à la collectivité des habitants des villages désignés par le terme de section de commune. Bien que couvrant d[...]texte imprimé
Ce texte décrit la société rurale margeridienne et son système de production durant la période qui va de la Révolution au Second Empire.Article : texte imprimé
Le château de Brésis, aujourd'hui en ruines est, situé sur la Cèze, à quelques kilomètres à l'Est de Concoules (Gard). Au XVII°siècle, il appartenait à Jacques d'Hérail, vicomte de Brésis qui dresse ici l'état de ses biens.Article : texte imprimé
Cet ouvrage tente de retracer tant de façon géographique qu'historique les seigneurs d'Estables.texte imprimé
Recueil des transcriptions des actes notariés effectuées par Jean Sérière de la Sagne, détenteur de droits sur le Mas Aribal au XVII° siècle. En avant-propos Chassin du Guerny Yannick fait une présentation de cet ouvrage et dresse des tableaux g[...]document électronique
Pendant plus de trente ans (entre 1663 et 1695) Jean SERIÈRE, sieur de la Sagne, a patiemment rassemblé, analysé et numérotés les actes notariés concernant ses possessions au Mas Aribal. Ce Sommaire des titres du Masaribal dressé en 1673 avait é[...]Article : texte imprimé
Les pariers de la Garde Guérin constituaient une sorte de milice chargée d'assurer dans ces parages le bon ordre sur la voie Régordane. Ils en tiraient des revenus importants. Afin de limiter l'émiettement du fief et des revenus, dû à l'augmenta[...]Article : texte imprimé
POREE Charles, Auteur |Les pariers de la Garde Guérin constituaient une sorte de milice chargée d'assurer dans ces parages le bon ordre sur la voie Régordane. Ils en tiraient des revenus importants. Afin de limiter l'émiettement du fief et des revenus, dû à l'augmenta[...]texte imprimé
Après une longue présentation des forêts domaniale et privée du mont Lozère (histoire, état, gestion), les auteurs envisagent les possibilités de réintroduction du grand tétras dans l'indivis de Malavieille et dans la forêt sectionnale de Cubiér[...]Article : texte imprimé
Identification des acteurs et de leurs pratiques : définition de leur capacité réelle d'intervention pour la gestion des espaces. Détermination de son niveau, analyse des contradictions, risque de conflit provenant de leurs interrelations.Article : texte imprimé
Présentation de l'histoire de l'abbaye Notre Dame des Chambons depuis l'année 1153, jusqu'à la Révolution française, puis du procès verbal de l'inventaire de l'abbaye en 1780.texte imprimé
Barral Pierre La terre et les pouvoirs, Guiter Henri L'empreinte toponymique des dominateurs, Amado Claudie Pouvoirs laïques et ecclésiastiques dans le Biterrois, Fabre Guislaine Lochard Thierry Montpellier des villae à la ville, Le Blevec Danie[...]texte imprimé
L'article souligne le fait que nous sommes dans cette seconde moitié du XVII° siècle dans un monde rural où la terre continue d'être le support de l'économie et la première richesse matérielle. L'article se découpe ainsi : I -Une terre solidemen[...]texte imprimé
Contenu sommaire : - de la terre collective à la propriété sectionale - le communal dans les anciens systèmes agraires : l’illusion, communautaire - la section face à l'ordre institutionnel : une affirmation identitaire ? - la crise de la s[...]texte imprimé
CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, Directeur de publication | Rodez : Editions du Rouergue | 2017Les paysages du pourtour méditerranéen français reflètent une intense et très ancienne occupation humaine. Les milieux ouverts, qui correspondent à des formations végétales spontanées allant du presque minéral au boisé (pelouses écorchées, lande[...]Bulletin : texte imprimé
Cahiers du C.E.N.E.C.A., Tome 2 - mars-70 - Bulletin n°spécial tome 2
COLLECTIF, Auteur | 2015Extrait du sommaire : - Sauvegarde des patrimoine biologique et culturels et nécessité de maintenir un minimum de densité humaine - la mise en valeur des terres agricoles abandonnées ou en voie d'abandon par les parcours touristiques de pêche[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Depuis une époque fort reculée, les troupeaux du bas Languedoc viennent pacager pendant les mois d'été sur le Lozère, la Margeride et l'Aubrac. Un traité entre les propriétaires des pacages et les bergers languedociens fixe entre autres, le temp[...]texte imprimé
Usages, propriété et transmission des terres sur le mont Lozère : le collectif et l'individuel - Usages, transmission du patrimoine et gestion collective du foncier : un nouveau rapport entre l'homme et la terre - Les modalités de la transmissio[...]Article : texte imprimé
Cette étude se base sur le compoix de 1604, la contribution foncière de 1791 et le cadastre "napoléonien" de 1826. La comparaison entre ces trois références révèle que la situation des petits propriétaires se dégrade. Les propriétaires moyens co[...]texte imprimé
La pratique de la transhumance est liée à un type particulier de propriété foncière : les indivis. Avec son abandon se pose le problème de la nouvelle utilisation des terres et du statut des pâturages. Quelques recherches ont permis de saisir au[...]Article : texte imprimé
Entreprise à l'initiative du juge d'instruction de l'arrondissement d'Orange, M. Albert Fayet, d'aprés la méthode imposée par le ministère de l'intérieur et avec le concours des juges de paix de la lozère, cette enquête révèle les usages locaux [...]texte imprimé
L'auteur démontre que la propriété du code civil est en France le résultat d'un accident historique et que bien des sociétés vivent avec une autre définition juridique et économique de l'appropriation du sol. Ce livre met en cause notre société,[...]Article : texte imprimé
Face à un Bas-Languedoc en pleine mutation, les Cévennes sont en 1965 encore à la recherche d'un équilibre nouveau. Des orientations se dessinent : le châtaignier à Colognac, le pommier à Valleraugue, la soie grège à Saint Jean du Gard.. La chèv[...]Article : texte imprimé
Je nourris une grande inquiétude pour l'avenir des Cévennes: je veux parler du risque croissant de "lubéronisation".texte imprimé
texte imprimé
Le Causse de Blandas (cadre géographique, cadre historique) - L'économie agricole ( les cultures, l'élevage, la chasse, la pêche, les moulins - Possessions et jouissance du sol (les seigneurs directs, les tenanciers).Article : texte imprimé
La municipalité de Monoblet a décidé de mettre en place une zone d'environnement protégée (Z.E.P.) afin de préserver le patrimoine foncier de l'implantation des résidences secondaires. Ce document délimite trois types de zone, une zone agricole,[...]