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Historique du droit de chasse, depuis la Révolution, le droit de chasse en France est lié au droit de propriété. L'auteur définit la notion de droit de chasse en droit français, présentation des règles nouvelles de gestion, chasse et jurisprudence.Article : texte imprimé
Article dans lequel l'auteur met en évidence le droit de chausses, taxe semble t-il analogue au droit de cuissage qui levait le formariage moyennant une compensation pécunière.texte imprimé
Historique du droit de l'eau, le régime juridique de celle ci, son usage, aménagmeent et entretien du domaine hydraulique.Article : texte imprimé
BARRIERE Olivier, Auteur ; BES Cécile, Auteur |À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit[...]texte imprimé
Cet ouvrage est consacré aux institutions de l'environnement, à la protection des ensembles naturels et des éléments de la nature, à la lutte contre les nuisances, aux secteurs particuliers de protection.texte imprimé
Supplément de l'ouvrage de Lamarque de 1973, actualisation dans les domaines législatifs, réglementaires, jurisprudentiel et doctrinal.texte imprimé
- L'organisation administrative et professionnelle de l'agriculture - L'exploitation agricole et ses structures de développement.texte imprimé
1 La fondation de la sépulture. 2 La police des sépultures. 3 Un exemple de cimetière légal privé protestant: le cimetière de Nîmes.Article : texte imprimé
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LHERMINIER Céline, Auteur |Une étude du Conseil d’État, présentée en octobre 2013 préconise l'utilisation du droit souple pour simplifier les normes et la réglementation applicables aux collectivités territoriales en matière d'environnement et d'urbanisme. L'auteur de l'a[...]texte imprimé
Ce guide traite d'une part de l'organisation des structures et des professions afférentes au tourisme et d'autre part, des rapports juridiques des professionnels avec les usagers. Il aborde l'organisation administrative du tourisme, les associat[...]texte imprimé
Réforme après réforme, le droit de l’urbanisme s’est complexifié ; les textes se sont succédé, enrichissant un code qui accueille aujourd’hui plus de 2 000 articles. Grâce à son approche sous forme de chapitres synthétiques et suivant la structu[...]Article : texte imprimé
Le problème de l'utilisation de l'eau a toujours eu une grande importance en Cévennes. Il a donné lieu à de nombreux actes notariés et à de non moins nombreux procès. Présentation de sept actes notariés.texte imprimé
AUBEL Christophe, Directeur de publication ; PIERMONT Laurent, Directeur de publication | Paris : CDC Biodiversité | 2014La science économique s’est saisie de longue date du défi que constituent les paiements pour services environnementaux (PSE), de leur mise en oeuvre sur le terrain et de leur contribution à la préservation de la biodiversité et des services tiré[...]texte imprimé
SAVOIE Pierre | Montpellier : Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon | 1984Suite au conflit qui oppose le nouveau propriétaire du bois et des locaux concernant le droit d'usage, l'auteur a voulu, après une description du domaine actuel, analyser la création et l'exercice des divers droits d'usage qui le grèvent. Les no[...]Article : texte imprimé
COSSON Arnaud, Auteur ; THERVILLE Clara, Auteur ; MATHEVET Raphaël, Auteur ; ARPIN Isabelle, Auteur ; BIORET Frédéric, Auteur |Ces trente dernières années, les espaces naturels protégés (ENP) ont connu un changement majeur de paradigme, des approches ségrégatives aux approches intégratives. Les cadres d’analyse traitant de la transformation des systèmes socioécologiques[...]Article : texte imprimé
Cas d'un litige concernant l'utilisation d'un chemin et l'appropriation d'un ruisseau.texte imprimé
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BARNAUD Cécile, Auteur ; CORBERA Esteve, Auteur ; MURADIAN Roldan, Auteur ; SALLIOU Nicolas, Auteur ; SIRAMI Clélia, Auteur ; VIALATTE Aude, Auteur ; CHOISIS Jean-Philippe, Auteur ; DENDONCKER Nicolas, Auteur ; MATHEVET Raphaël, Auteur ; MOREAU Clémence, Auteur ; REYES-GARCIA Victoria, Auteur ; BOADA Martí, Auteur ; DECONCHAT Marc, Auteur ; CIBIEN Catherine, Auteur ; GARNIER Stephan, Auteur ; MANEJA Roser, Auteur ; ANTONA Martine, Auteur |The governance of ecosystem services (ES) has been predominantly thought of in terms of market or state-based instruments. Comparatively, collective action mechanisms have rarely been considered. This paper addresses this gap by proposing a conc[...]texte imprimé
LECOMTE Jacques, Auteur ; TRAVIER Daniel, Auteur ; POUJOL Olivier, Auteur ; BETOLAUD Yves, Auteur ; MONTAIGNAC DE CHAUVANCE Pierre de, AuteurUne première intervention souligne les deux facettes D'Edouard Alfred Martel, Initiateur du tourisme et défenseur de la protection des sites. Une seconde voit en Martel le précurseur des parcs nationaux. Une troisième aborde la création des parc[...]document projeté ou vidéo
La spécificité du parc national des Cévennes vient du fait que la moitié de sa surface est détenue par des particuliers (éleveurs, agriculteurs et exploitants forestiers). La richesse de ce territoire à peine plus grand qu'un département est to[...]texte imprimé
A partir de l'étude synchronique et diachronique de deux systèmes irrigués anciens de la France méditerranéenne (l'un restreint, Mandagout, l'autre étendu, le canal Saint-Julien à Cavaillon), l'auteur interprète leurs évolutions historiques qui [...]texte imprimé
Cette étude montre que l’enjeu de la préservation des espaces agricoles se pose en termes économiques (production de biens alimentaires) mais aussi écologiques, et particulièrement sur certains territoires aux enjeux environnementaux saillants t[...]texte imprimé
DUCLOS Jean-Claude, Directeur de publication ; FABRE Patrick, Directeur de publication ; GARDE Laurent, Directeur de publication | [Avignon] : Cardère éditeur | 2017La région Provence-Alpes-Côte d'Azur est riche d'espaces naturels protégés et de paysages qui font la fierté de ses habitants et l'admiration de ses hôtes. Or la quasi-totalité d'entre eux sont façonnés depuis des millénaires par l'élevage pasto[...]Article : texte imprimé
MEURET Michel, Auteur ; OSTY Pierre-Louis, Auteur |Dans POUR (231)En France, les mosaïques variées de prairies, pelouses, landes et prés-bois sont structurées et entretenues par le pâturage, la fauche et les soins du bétail. La présence de centaines d’espèces sauvages remarquables y atteste des interactions po[...]Article : texte imprimé
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Sommaire : INTRODUCTION I — SYSTÉMATIQUE ET RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE 1. Systématique 2. Évolution 3. Répartition mondiale 4. Répartition en France et dans quelques régions limitrophes II — MORPHOLOGIE 1. Aspect général 2. Organ[...]texte imprimé
Sommaire : INTRODUCTION I. SYSTÉMATIQUE 1. Position systématique et phylogenèse 2. Sous-espèces II. HABITAT ET RÉPARTITION 1. Habitat 2. Répartition en Asie 3. Répartition en Europe a) Régression et disparition des population[...]texte imprimé
Sommaire : I — SYSTÉMATIQUE, PHYLOGÉNÈSE ET RÉPARTITION 1. Systématique 2. Phylogénèse 3. Répartition II — MORPHOLOGIE ET ANATOMIE III — OCCUPATION DE L’ESPACE ET TERRITORIALITÉ 1. Habitat 2. Terriers 3. Organisation sociale[...]texte imprimé
Sommaire : LE CHIEN VIVERRIN - N°4 I — SYSTÉMATIQUE 1. Sous-espèces 2. Position systématique II — MORPHOLOGIE ET ANATOMIE 1. Aspect général 2. Biométrie 3. Paramètres biologiques III — RÉPARTITION 1. Aire d’origine 2. Aire[...]texte imprimé
Sommaire : INTRODUCTION I — SYSTÉMATIQUE II — RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE III — ÉVOLUTION IV — MORPHOLOGIE 1. Aspect général 2. Pelage 3. Taille et Poids 4. Crâne et Dentition 5. Musculature et Squelette 6. Glandes de m[...]texte imprimé
La valorisation de l’AOC pélardon, obtenue en 2000, est très variable selon le circuit de distribution adopté. Cette marque collective apparaît comme un outil de protection juridique au niveau local. Au niveau national, l’AOC est un outil de nor[...]texte imprimé
Les techniques d'aménagement et de dérivation du cours d'eau - L'appropriation de la terre et de l'eau des conflits d'intérêt - l'évolution des droits d'eaux.texte imprimé
REVELLIN Michel, Auteur | 2017La défense sans condition de Canis lupus peut être porteuse d'idées reçues, mais aussi d'effets collatéraux délétères envers un mode d'élevage « paysan », le plus « naturel » et le plus respectueux de l'environnement dans ses pratiques, que dans[...]texte imprimé
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BERRIET-SOLLIEC Marielle, Auteur ; LATASTE François, Auteur ; LEPICIER Denis, Auteur ; PIGUET Virginie, Auteur |Dans Land Use Policy (78)Le Parc national des Cévennes, dans le sud de la France, est un exemple majeur et viable d'agro-pastoralisme ancestral méditerranéen, représentatif de la relation entre les systèmes agro-pastoraux et leur environnement biophysique. Ces caractéri[...]texte imprimé
Cette étude consacrée à l'environnement et la mort a permis à l'auteur de conclure que si le corps humain ne peut être assimilé à un déchet, il n'existe en revanche aucune pollution zéro. En d'autres termes, le corps humain est un polluant d'où [...]texte imprimé
Le reboisement est seul capable de rétablir l'équilibre agro-sylvo-pastoral et de promouvoir, non pas seulement l'agriculture, mais encore l'ensemble des activités économiques de la basse Lozère.texte imprimé
L'espace rural et son équipement - Institutions et procédures administratives et financières - Les divers équipements.texte imprimé
Liste des espèces végétales rares ou menacées en Cévennes méridionales pour la période des années 1980.Article : texte imprimé
Interrogations et incertitude sur le droit d'esplèche.texte imprimé
Ce document est un bilan des politiques de protection de la nature mis en oeuvre jusqu'en 1986. Il a pour but de procéder à une évaluation de l'efficacité des politiques conduites dans ce domaine. Organisé en 4 parties, il apour objet la définit[...]texte imprimé
Ce projet de réglement tente de donner plus de poids aux comités scientifiques face aux conseils d'administration des parcs. Cette critique de la loi de 1960 propose une solution intermédiaire à une plus grande centralisation, afin de limiter le[...]Article : texte imprimé
De 1957 à 1968, évolution de la législation des parcs notamment celui des Cévennes - Le projet de loi, la discussion du projet de loi sur les Parcs nationaux à l'Assemblée Nationale, la loi sur les Parcs nationaux français et les délibérations d[...]Article : texte imprimé
La Directive Habitat 92/43 de la C.E.E. du 21 mai 1992 repose sur le constat que, si la protection des espèces n'est pas toujours nécessaire, la protection des habitats est une priorité, car l'habitat nourrit et produit l'espèce. On commence à e[...]texte imprimé
Ce rapport présente les résultats d'un état des lieux des filières porcine et avicole mené sur le territoire du Parc national des Cévennes et propose des éléments pour une future réglementation. Ces éléments se basent sur l'étude de cahier des c[...]texte imprimé
L'objectif de cette étude est de faire le point sur la situation juridique du Parc national du Mercantour et du Parco naturale Alpi Marittime (2 espaces naturels jumelés) afin d'étudier la faisabilité d'une plus grande intégration en vue d'un fu[...]texte imprimé
L'étude porte sur les communes de Fraissinet de Lozère, Saint Frézal de Ventalon, Saint Maurice de Ventalon, Le Pont de Montvert et Vialas. On observe une très faible importance de la surface agricole utile (5,4 p.c.) et la très forte proportion[...]texte imprimé
Cette étude tente d'évaluer les conséquences du survol des réserves naturelles de montagne par des aéronefs sur les populations d'espèces animales au statut de conservation précaire. Aussi, les 2 auteurs après avoir mesuré le danger de telles pr[...]