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LUGLIA Rémi, Auteur ; FRESKO Jean-Jacques, Organisateur de réunion ; CHEVRON Benoît, Auteur ; GAILLARD Geneviève, Auteur ; François MOUTOU, Auteur ; MORIZOT Baptiste, Auteur ; SIBLET Jean-Philippe, Auteur |Un dossier sur la thématique des nuisibles qui contient deux articles: - Vivre avec les «nuisibles» ?, p. 62 - Rémi Luglia - Table ronde - Autour de la notion de nuisibles dans la loi de 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la natur[...]Article : texte imprimé
"L'enquête ordonnée par le Conseil Général a donné ..des renseignements trop incomplets pour permettre de dresser un plan d'ensemble pour l'utilisation des drailles du département" de l'Hérault.texte imprimé
COLLECTIF | Toulouse : Presses de l'Institut d'Etude Politiques de Toulouse | Homme, Animal et Société. | 1988"La présente manifestation voulait appréhender l'essenciel des relations juridiques pour mettre en valeur le fourmillement des normes intéressant les animaux.. La première partie de l'ouvrage donne les grandes lignes en approfondissant quelques [...]Article : texte imprimé
Cet article nous renseigne précisemment sur ce qu'était le droit de cailanié, chose qui a rarement été mis en évidence par l'ensemble des médiévistes. A la lecture du document il apparait que la cailanié était un droit de refuge versé par les ha[...]Article : texte imprimé
Historique du droit de chasse, depuis la Révolution, le droit de chasse en France est lié au droit de propriété. L'auteur définit la notion de droit de chasse en droit français, présentation des règles nouvelles de gestion, chasse et jurisprudence.Article : texte imprimé
Article dans lequel l'auteur met en évidence le droit de chausses, taxe semble t-il analogue au droit de cuissage qui levait le formariage moyennant une compensation pécunière.texte imprimé
Historique du droit de l'eau, le régime juridique de celle ci, son usage, aménagmeent et entretien du domaine hydraulique.Article : texte imprimé
BARRIERE Olivier, Auteur ; BES Cécile, Auteur |À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit[...]texte imprimé
Cet ouvrage est consacré aux institutions de l'environnement, à la protection des ensembles naturels et des éléments de la nature, à la lutte contre les nuisances, aux secteurs particuliers de protection.texte imprimé
Supplément de l'ouvrage de Lamarque de 1973, actualisation dans les domaines législatifs, réglementaires, jurisprudentiel et doctrinal.texte imprimé
- L'organisation administrative et professionnelle de l'agriculture - L'exploitation agricole et ses structures de développement.texte imprimé
1 La fondation de la sépulture. 2 La police des sépultures. 3 Un exemple de cimetière légal privé protestant: le cimetière de Nîmes.Article : texte imprimé
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LHERMINIER Céline, Auteur |Une étude du Conseil d’État, présentée en octobre 2013 préconise l'utilisation du droit souple pour simplifier les normes et la réglementation applicables aux collectivités territoriales en matière d'environnement et d'urbanisme. L'auteur de l'a[...]texte imprimé
Ce guide traite d'une part de l'organisation des structures et des professions afférentes au tourisme et d'autre part, des rapports juridiques des professionnels avec les usagers. Il aborde l'organisation administrative du tourisme, les associat[...]